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Le rapport annuel des inspections générales 2009.
Les chapitres 5 et 6 traitent de « La scolarisation des élèves nouvellement arrivés en France » et de « La scolarisation des enfants de familles gitanes »
Diplôme initial de langue française
Décret N° 2006-1626 du 19-12-2006
www.education.gouv.fr/
Contenu des épreuves conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française
Arrêté du 20-12-2006
www.education.gouv.fr/
« La scolarisation des élèves nouveaux arrivants non francophones au cours de l'année scolaire 2004-2005 »
Note de la DPD de mars 2006 (PDF, 278 ko)
www.education.gouv.fr/
Évaluation du dispositif d'accueil des primo-arrivants
Note d'information DPM/CI1 n° 2001-119 du 28.02.2001, BOMES, n° 2001/11 du 28.03.2001.
www.sante.gouv.fr/
Le contrat et l'intégration : rapport à monsieur le Premier ministre
Rapport 2003 du Haut Conseil à l'Intégration.
www.ladocumentationfrancaise.fr/
Les modalités de scolarisation des élèves non francophones nouvellement arrivés
Rapport 2002 à monsieur le ministre de la Jeunesse, de l'Éducation nationale et de la Recherche
Anne LECOURBE, Jérôme POLVERINI, Jean-Claude GUERIN, Martine STORTI, FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, FRANCE. Inspection générale de l'éducation nationale.
- Évaluation des structures destinées à la scolarisation des élèves nouvellement arrivés en France à partir d'une analyse effectuée dans huit académies significatives.
- Constats et propositions sur la situation de ces élèves.
www.ladocumentationfrancaise.fr/
Les parcours d'intégration
Rapport 2001 du Haut Conseil à l'intégration
www.ladocumentationfrancaise.fr/
La scolarisation des élèves nouvellement arrivés en France
VEI Enjeux, octobre 2001, hors série n° 3, 189 p.
Repères, références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche
DEP (Direction de l'Évaluation et de la Prospective), Paris, 2003, 366 p.
www.education.gouv.fr/
Les élèves nouveaux arrivants non francophones et leur scolarisation dans les différents dispositifs d'accueil (PDF, 284 ko)
Note d'Information n° 01.57, décembre 2001.
ftp://trf.education.gouv.fr/
Directive 77/486/CEE du Conseil, du 25 juillet 1977, visant à la scolarisation des enfants des travailleurs migrants
JO L 199 du 06.08.1977
http://admi.net/
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