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- Arrêté
du 19 juin 1990 portant définition et fixant les conditions de
délivrance du brevet d'études professionnelles conduite
et services dans le transport routier (PDF, 272 ko)
- Annexe
I : Référentiel du domaine professionnel
- Annexe
II : Règlement d'examen (PDF, 412 ko)
- Arrêté
du 5 juin 1991 modifiant l'arrêté du 19 juin 1990
portant création du brevet d'études professionnelles
conduite et services dans le transport routier (PDF, 17 ko)
- Arrêté
du 23 août 1993 modifiant l'arrêté du 19 juin
1990 portant création du brevet d'études professionnelles
conduite et services dans le transport routier (PDF, 17 ko)
- Arrêté
du 4 février 2005 modifiant l'arrêté du 19
juin 1990 portant création du brevet d'études professionnelles
conduite et services dans le transport routier (PDF, 17 ko)
- Arrêté du 18 juin 2010 portant abrogation de l'arrêté du 19
juin 1990 modifié portant création du brevet d'études professionnelles
conduite et services dans le transport routier (PDF, 13 ko)
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