- Arrêté
du 3 septembre 1997, modifié par l'arrêté du 30 juin 2008, portant définition et fixant les conditions de
délivrance du baccalauréat professionnel hygiène et environnement
(PDF, 120 ko)
- Annexe I (PDF, 43 ko)
- Annexe II : Durée, modalités, organisation et objectifs de la formation en milieu professionnel (PDF, 117 ko)
- Annexe III : Organisation des enseignements, horaires de formation (PDF, 56 ko)
- Annexe IV : Règlement d'examen (PDF, 58 ko)
- Annexe V : Définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation (PDF, 577 ko)
- Annexe VI : Correspondance épreuves / unités (PDF, 48 ko)
- Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat
professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 21 ko)
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