- Arrêté
du 28 juillet 1999, modifié par l'arrêté du 19 juillet 2002, portant définition et fixant les conditions de
délivrance du baccalauréat professionnel étude et définition
de produits industriels (PDF, 110 ko)
- Annexe
I :
- Annexe
II : Formation en milieu professionnel (PDF, 166 ko)
- Annexe
III : Horaires de formation (PDF, 58 ko)
- Annexe
IV : Règlement d'examen (PDF, 92 ko)
- Annexe
V : Définition des épreuves (PDF, 862 ko)
- Annexe
VI : Tableau de correspondance d'épreuves et d'unités
(PDF, 84 ko)
- Arrêté
du 19 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 28 juillet 1999
(PDF, 11 ko)
- Annexe
I : Règlement d'examen (PDF, 6 ko)
- Annexe
II : Définition des épreuves (PDF, 18 ko)
- Arrêté
du 28 février 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat
professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 14 ko)
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