• Arrêté du 29 juillet 1998, modifié par les arrêtés du 8 avril 2010 et 20 juillet 2011, portant création du baccalauréat professionnel spécialité exploitation des transports et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (PDF, 236 ko)
  • Annexe I :
    • Référentiel des activités professionnelles (PDF, 385 ko)
    • Référentiel de certification (PDF, 1 470 ko)
    • Unités constititives du référentiel de certification (PDF, 606 ko)
  • Annexe II : Période de formation en milieu professionnel (PDF, 82 ko)
  • Annexe IV : Règlement d'examen (PDF, 41 ko)
  • Annexe V : Définition des épreuves (PDF, 1 443 ko)
  • Annexe VI : Tableau de correspondances d'épreuves ou unités (PDF, 34 ko)

Archives des arrêtés modifiant l'arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 19 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel spécialité exploitation des transports et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (PDF, 11 ko)
• Arrêté du 3 juin 2010 abrogeant l'arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel spécialité exploitation des transports (PDF, 22 ko)

• Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 21 ko)
  • Annexe II : Règlement d'examen (PDF, 22 ko)

Arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel spécialité exploitation des transports et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (PDF, 2 796 ko)