• Arrêté du 31 juillet 1996, modifié par les arrêtés du 9 février 1998, du 5 septembre 2001, du 8 avril 2010, du 13 avril 2010, du 20 juillet 2011 et du 5 octobre 2011, portant création du baccalauréat professionnel comptabilité (PDF, 437 ko)
  • Annexe I : Référentiels du diplôme
    • Référentiel des activités professionnelles (PDF, 161 ko)
    • Référentiel de certification (PDF, 288 ko)
    • Correspondance entre le référentiel de certification et les unités professionnelles du diplôme (PDF, 519 ko)
  • Annexe II : Durée, modalités, organisation et objectifs de la formation en milieu professionnel (PDF, 154 ko)
  • Annexe III : Organisation et horaires des enseignements (PDF, 240 ko)
  • Annexe IV : Règlement d'examen (PDF, 192 ko)
  • Annexe V : Définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation (PDF, 4 031 ko)
  • Annexe VI : Tableau de correspondance des épreuves ou unités (PDF, 191 ko)

Archives des arrêtés modifiant l'arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 9 février 1998 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1996 portant création et définition du baccalauréat professionnel comptabilité (PDF, 17 ko)

• Arrêté du 5 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1996 portant création et définition du baccalauréat professionnel comptabilité (PDF, 17 ko)

• Arrêté du 20 juillet 2011, corrigé par l'arrêté du 5 octobre 2011, modifiant les arrêtés du 31 juillet 1996 modifiés portant création des spécialités « secrétariat » et « comptabilité » de baccalauréat professionnel (PDF, 12 ko)
• Annexe I (PDF, 12 ko)
• Annexe II (PDF, 12 ko)

• Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 21 ko)
  • Annexe II : Règlement d'examen (PDF, 21 ko)

Arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 31 juillet 1996, modifié par les arrêtés du 9 février 1998, du 5 septembre 2001, portant création du baccalauréat professionnel comptabilité(PDF, 3 341ko)