• Arrêté du 28 avril 2005 modifié par les arrêtés des 15 mai 2006 et 23 janvier 2009 portant création du baccalauréat professionnel systèmes électroniques numériques (PDF, 65 ko)
• Préambule (PDF, 17 ko)
• Annexe I : Référentiels du diplôme (PDF, 223 ko)
• Annexe II : Modalités de certification (PDF, 116 ko)
• Annexe III : Période de formation en milieu professionnel (PDF, 30ko)
• Annexe IV : Tableaux de correspondance entre épreuves des anciens et du nouveau diplôme (PDF, 30 ko)

• Arrêté du 28 février 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 14 ko)
  • Annexe I : Spécialités de baccalauréat professionnel (PDF, 13 ko)
  • Annexe II : Définition de l'épreuve E3 (PDF, 31,1 ko)
  • Annexe III : Règlement d'examen (PDF, 32 ko)

• Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant du 28 avril 2005 modifié portant création du baccalauréat professionnel systèmes électroniques numériques à compter de la session d'examen 2015 (PDF, 13 ko)
  • Annexe I (PDF, 65 ko)

• Attention ces textes de référence ne prennent pas en compte les nouvelles modalités d'évaluation des épreuves d'enseignement général que vous trouverez ci-dessous :
  Arrêtés du 8 avril 2010 et du 13 avril 2010 (B.O. n° 21 du 27 mai 2010 et n°20 du 20 mai 2010) www.education.gouv.fr/

  • Epreuves obligatoires de langues vivantes (applicable session 2012)
  • Epreuve facultative de langue vivante (applicable session 2011)
  • Modalités d'évaluation du français et de l'histoire, géographie et éducation civique (applicable session 2012)
  • Modalités d'évaluation des mathématiques et sciences physiques et chimiques et modalités d'évaluation d'une épreuve de certaines spécialités (applicable session 2012)
  • Modalités d'évaluation des arts appliqués et cultures artistiques (applicable session 2012)
  • Modalités d'évaluation d'évaluation de l'enseignement de prévention-santé-environnement (applicable session 2012)
  • Modalités d'évaluation d'évaluation de l'économie-gestion (applicable session 2012)
  • Modalités d'évaluation d'évaluation de l'économie-droit (applicable session 2013)

Archives des arrêtés de création et de modification du diplôme

• Arrêté du 28 avril 2005 et annexes portant création du baccalauréat professionnel systèmes électroniques numériques (PDF, 572 ko)
• Arrêté du 15 mai 2006 et annexes modifiant l'arrêté du 28 avril 2005 portant création du baccalauréat professionnel systèmes électroniques numériques (PDF, 725 ko)
• Arrêté du 23 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 28 avril 2005 portant création du baccalauréat professionnel systèmes électroniques numériques (PDF, 37 ko)