- Arrêté
du 31 juillet 1996, modifié par les arrêtés du 9 février 1998, du 5 septembre 2001, du 8 avril 2010, du 13 avril 2010, du 20 juillet 2011 et du 5 octobre 2011, portant création du baccalauréat professionnel
secrétariat (PDF, 67 ko)
- Annexe
I : Référentiels du diplôme
- Annexe
II : Durée, modalités, organisation et objectifs de la formation en milieu professionnel (PDF, 58 ko)
- Annexe
III : Organisation et horaires des enseignements (PDF, 57 ko)
- Annexe
IV : Règlement d'examen (PDF, 38 ko)
- Annexe
V : Définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation (PDF, 138 ko)
- Annexe
VI : Tableau de correspondance des épreuves ou unités (PDF,
30 ko)
Archives des arrêtés modifiant l'arrêté de création du diplôme
- Arrêté
du 9 février 1998 modifiant l'arrêté du 31
juillet 1996 modifié portant création du baccalauréat
professionnel, spécialité secrétariat et
fixant ses modalités de préparation et de délivrance
(PDF, 14 ko)
- Arrêté
du 5 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 31 juillet
1996 modifié portant création du baccalauréat
professionnel, spécialité secrétariat et
fixant ses modalités de préparation et de délivrance
(PDF, 14 ko)
- Arrêté
du 20 juillet 2011, corrigé par l'arrêté du 5 octobre 2011, modifiant les arrêtés
du 31 juillet 1996 modifiés portant création des spécialités « secrétariat » et « comptabilité » de baccalauréat professionnel (PDF, 12 ko)
- Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat
professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 21 ko)
Arrêté de création du diplôme
- Arrêté
du 31 juillet 1996 modifié par les arrêtés
des 9 février 1998 et 5 septembre 2001 portant création
du baccalauréat professionnel, spécialité
secrétariat et fixant ses modalités de préparation
et de délivrance (PDF, 14 ko)
|