• Arrêté du 8 avril 2008, modifié par les arrêtés du 30 juin 2008, 8 avril et 13 avril 2010, 28 février et 20 juillet 2011, portant création du baccalauréat professionnel spécialité technicien d'études du bâtiment et annexes (PDF, 1 274 ko)
  • Annexe I : Référentiel des activités professionnelles (PDF, 3 498 ko)
  • Annexe II : Référentiel de certification (PDF, 7 666 ko)
  • Annexe III : Unités constitutives du diplôme (PDF, 2 010 ko)
  • Annexe IV : Règlement d'examen (PDF, 42 ko)
  • Annexe V : Définition des épreuves (PDF, 252 ko)
  • Annexe VI : Période de formation en milieu professionnel (PDF, 1 060 ko)
  • Annexe VII : Tableaux de correspondance entre épreuves ou unités (PDF, 60 ko)

Archives des arrêtés modifiant l'arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 30 juin 2008 modifiant l'arrêté du 8 avril 2008 portant création du baccalauréat professionnel spécialité technicien d'études du bâtiment et annexes (PDF, 45 ko)

• Arrêté du 28 février 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 14 ko)
  • Annexe I : Spécialités de baccalauréat professionnel (PDF, 13 ko)
  • Annexe II : Définition de l'épreuve E3 (PDF, 42 ko)
  • Annexe III : Règlement d'examen (PDF, 37 ko)

• Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 21 ko)
  • Annexe II : Règlement d'examen (PDF, 31 ko)

Arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 8 avril 2008 portant création du baccalauréat professionnel spécialité technicien d'études du bâtiment et annexes (PDF, 700 ko)