• Arrêté du 11 avril 2008, modifié par les arrêtés du 30 juin 2008, du 8 avril 2010, du 13 avril 2010, du 28 février 2011 et du 20 juillet 2011, portant création du baccalauréat professionnel « Interventions sur le patrimoine bâti » et fixant ses modatités de préparation et de délivrance (PDF, 43 ko)
  • Annexe I : Référentiels du diplôme (PDF, 392 ko)
  • Annexe II : Modalités de certification
    • Unités constitutives du diplôme (PDF, 38 ko)
    • Règlement d'examen (PDF, 16 ko)
    • Définition des épreuves (PDF, 127 ko)
  • Annexe III : Période de formation en milieu professionnel (PDF, 23 ko)
  • Annexe IV : Tableau de correspondance entre épreuves et unités (PDF, 11 ko)

Archives des arrêtés modifiant l'arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 30 juin 2008 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008 portant création du baccalauréat professionnel interventions sur le patrimoine bâti (PDF, 45 ko)

• Arrêté du 28 février 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 14 ko)
  • Annexe I : Spécialités de baccalauréat professionnel (PDF, 13 ko)
  • Annexe II : Définition de l'épreuve E3 (PDF, 32 ko)
  • Annexe III : Règlement d'examen (PDF, 28 ko)

• Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 21 ko)
  • Annexe II : Règlement d'examen (PDF, 15 ko)

Arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 11 avril 2008, modifié par l'arrêté du 30 juin 2008, portant création du baccalauréat professionnel interventions sur le patrimoine bâti (PDF, 633 ko)