• Arrêté du 19 mai 2009, modifié par les arrêtés du 8 avril et du 13 avril 2010, portant création du baccalauréat professionnel Métiers de la mode - vêtements (PDF, 38 ko)
  • Annexe I : Référentiels du diplôme (PDF, 408 ko)
  • Annexe II : Modalités de certification
    • Unités constitutives du diplôme (PDF, 89 ko)
    • Règlement d'examen (PDF, 19 ko)
    • Définition des épreuves (PDF, 129 ko)
  • Annexe III : Période de formation en milieu professionnel (PDF, 33 ko)
  • Annexe IV : Tableau de correspondance entre épreuves et unités (PDF, 34 ko)

Arrêté de création du diplôme et arrêtés de modification

• Arrêté du 19 mai 2009, modifié par l'arrêté du 15 février 2011, portant création du baccalauréat professionnel Métiers de la mode - vêtements (PDF, 588 ko)

• Arrêté du 15 février 2011 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 portant création du baccalauréat professionnel Métiers de la mode - vêtements (PDF, 16 ko)