Informations officielles communes
(toutes sections du brevet de technicien supérieur)


  • Règlement général du brevet de technicien supérieur

    Décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié par décret n° 96-195 du 8 mars 1996, n° 96-778 du 4 septembre 1996, n° 97-503 du 21 mai 1997, n° 2001-223 du 6 mars 2001, n° 2002-1086 du 7 août 2002, n° 2004-1380 du 15 décembre 2004, n° 2005-1037 du 26 août 2005, n° 2007-540 du 11 avril 2007, et n° 2011-2104 du 29 décembre 2011 (PDF, 80 ko).
    B.O. n° 23 du 8 juin 1995, B.O. n° 23 du 6 juin 1996, B.O. hors série n° 6 du 3 octobre 1996, B.O.n° 13 du 29 mars 2001, B.O. n° 34 du 19 septembre 2002, B.O. n° 2 du 13 janvier 2005, B.O. n° 31 du 1er septembre 2005, et B.O. n° 2 du 12 janvier 2012.
    J.O. des 10 mai 1995, 15 mars 1996, 18 mai 1996, 8 septembre 1996, 22 mai 1997, 13 mars 2001, 11 août 2002, 22 décembre 2004, 27 août 2005, 12 avril 2007 et 31 décembre 2011.

    Dispositions spécifiques à certaines spécialités - sessions d'examen 2013 à 2015 :

    Décret n° 2011-1256 du 7 octobre 2011 (PDF, 23 ko)
    B.O. n° 37 du 13 octobre 2011
    J.O. du 9 octobre 2011

  • Notation aux examens du brevet de technicien supérieur, du baccalauréat professionnel et du brevet professionnel

    Arrêté du 24 juillet 1997 (PDF, 62 ko)
    B.O.hors série n° 7 du 25 septembre 1997
    J.O. du 1er août 1997

  • Objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine de la culture générale et expression pour les BTS

    Arrêté du 16 novembre 2006 (PDF, 88 ko)
    B.O.n° 47 du 21 décembre 2006
    J.O. du 29 novembre 2006

  • Thèmes de culture générale et expression en deuxième année de BTS - session 2012

    Note de service n°2011-0001 du 12 janvier 2011 (PDF, 37 ko)
    B.O.n° 6 du 10 février 2011

  • Programme d'économie générale, économie d'entreprise et droit de certains BTS

    Arrêté du 8 avril 2009 (PDF, 213 ko)
    B.O.n° 20 du 14 mai 2009
    J.O. du 2 mai 2009

  • Conditions d'habilitation à mettre en oeuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur

    Arrêté du 9 mai 1995 modifié par l'arrêté du 20 juillet 2009 (PDF, 15 ko)
    B.O.n° 23 du 8 juin 1995 et n° 34 du 17 septembre 2009
    J.O. du 10 mai 1995 et du 5 août 2009

  • Langue vivante étrangère - Programme et définition des épreuves

    Arrêté du 22 juillet 2008 modifié par l'arrêté du 3 juin 2010 (PDF, 97 ko)
    B.O.n° 32 du 28 août 2008 et n°28 du 15 juillet 2010
    J.O. du 8 août 2008 et du 25 juin 2010

    Épreuves de langues vivantes étrangères au BTS

    • Note de service n° 2006-107 du 29 juin 2006 (PDF, 16 ko)
    B.O.n° 27 du 6 juillet 2006

  • Épreuve de langue des signes française (LSF)

    Note de service n° 2010-0016 du 24 juin 2010 (PDF, 19 ko)
    B.O.n° 29 du 22 juillet 2010

  • Groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère à la session 2011

    Note de service n° 2006-008 du 16 janvier 2006, modifiée par les notes de service n° 2006-056 du 29 mars 2006, n°2008-1024 du 23 octobre 2008, n°2009-1016 du 19 juin 2009, n° 2009-1027 du 30 septembre 2009 et n° 2010-0018 du 2 août 2010 (PDF, 16 ko)
    B.O.n° 4 du 26 janvier 2006, n° 14 du 6 avril 2006, n° 43 du 13 novembre 2008, n°28 du 9 juillet 2009, n°40 du 29 octobre 2009 et n° 33 du 16 septembre 2010

  • Mathématiques - Objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine pour les BTS

    • Arrêté du 8 juin 2001 modifiant l'arrêté du 30 mars 1989 (PDF, 5 230 ko)
    B.O.hors-série n° 6 du 27 septembre 2001
    J.O. du 16 juin 2001

  • Groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2012

    Note de service n° 2011-1017 du 29 juillet 2011 (PDF, 20 ko)
    B.O.n° 31 du 1er septembre 2011

  • Conditions d'obtention de dispenses d'unités au BTS

    Arrêté du 24 juin 2005 (PDF, 9 ko)
    B.O.n° 28 du 21 juillet 2005
    J.O. du 6 juillet 2005

  • Application des normes européennes aux épreuves de certains BTS

    • Note de service n°2008-1012 du 7 avril 2008 (PDF, 45 ko)
    B.O.n° 18 du 1er mai 2008

  • Complément des dispositions concernant les définitions des épreuves de certains BTS

    Arrêté du 22 juillet 2008 (PDF, 50 ko)
    B.O.n° 32 du 28 août 2008
    J.O. du 8 août 2008

 


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