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- Arrêté
du 10 juin 2008 modifiant l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Opticien-lunetier (PDF, 35 ko)
- Arrêté
du 22 juillet 2008 modifiant la définition et les conditions de délivrance de certaines spécialités de BTS : dispositions relatives au dossier-support (PDF, 90 ko)
- Arrêté
du 22 juillet 2008 modifiant la définition et les conditions de délivrance de certaines spécialités de BTS : dispositions relatives aux langues vivantes étrangères (PDF, 139 ko)
- Arrêté du 3 juin 2010 modifiant les conditions de délivrance de certaines spécialités de BTS (PDF, 26 ko)
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