• Arrêté du 7 septembre 2000 modifié par les arrêtés du 12 février 2003 et 16 janvier 2008 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS comptabilité et gestion des organisations (PDF, 696 ko)

• Arrêté du 10 avril 2008 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2000 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS comptabilité et gestion des organisations (PDF, 65 ko)

• Arrêté du 22 juillet 2008 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de BTS (PDF, 90 ko)

• Arrêté du 8 avril 2009 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de BTS (PDF, 200 ko)

• Arrêté du 28 octobre 2010 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de BTS (PDF, 42 ko)

Archives des arrêtés modifiant l'arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 12 février 2003 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS comptabilité et gestion des organisations (PDF, 19 ko)

• Arrêté du 16 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS comptabilité et gestion des organisations (PDF, 15 ko)
  • Annexe I : Référentiel des activités professionnelles (PDF, 35 ko)
  • Annexe II : Référentiel de certification (PDF, 224 ko)
  • Annexe III : Règlement d'examen (PDF, 18 ko)
  • Annexe IV : Définition des épreuves (PDF, 34 ko)