Textes de référence en vigueur (arrêté du 19 juin 2007 modifié par les arrêtés du 22 juillet 2008 et 17 février 2010)
- Arrêté du 19 juin 2007 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance
du brevet de technicien supérieur "Services et prestations des secteurs sanitaire et social" (PDF, 25 ko)
- Annexe
II : Stage en milieu professionnel (PDF, 28 ko)
- Annexe
III : Horaires (PDF, 44 ko)
- Annexe
IV : Règlement d'examen (PDF, 17 ko)
- Annexe
V : Définition des épreuves ponctuelles et des
situations d'évaluation en cours de formation (PDF, 58 ko)
Archives des arrêtés modifiant l'arrêté de création du diplôme
- Arrêté
du 19 juin 2007 portant définition et fixant les conditions
de délivrance du brevet de technicien supérieur
"Services et prestations des secteurs sanitaire et social" (PDF,
257 ko)
- Arrêté du 22 juillet 2008 modifiant des arrêtés portant définition et fixant les
conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet
de technicien supérieur (PDF,
139 ko)
- Arrêté du 22 juillet 2008 modifiant les
conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet
de technicien supérieur (PDF,
90 ko)
- Arrêté du 17 février 2010 modifiant l'arrêté du 19 juin 2007 portant définition et fixant les conditions
de délivrance du brevet de technicien supérieur
"Services et prestations des secteurs sanitaire et social" (PDF,
13 ko)
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