Textes de référence en vigueur (arrêté du 24 juillet 2007 modifié par les arrêtés des 10 avril, 22 et 24 juillet 2008, par les arrêtés du 8 avril 2009, du 23 septembre 2009, du 28 octobre 2010, 26 avril 2011, du 10 octobre 2011)

• Arrêté du 24 juillet 2007, modifié par les arrêtés des 10 avril, 22 et 24 juillet 2008 et par les arrêtés des 8 avril et 23 septembre 2009, 28 octobre 2010 et 26 avril 2011, portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS commerce international à référentiel commun européen (PDF, 67 ko)
• Annexe I : Référentiels du diplôme (PDF, 459 ko)
• Annexe II : Stage en milieu professionnel (PDF, 65 ko)
• Annexe III : Horaires d'enseignement (PDF, 47 ko)
• Annexe IV : Règlement d'examen (PDF, 36 ko)
• Annexe V : Définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation (PDF, 120 ko)
• Annexe VI : Tableau de correspondance (PDF, 27 ko)
• Annexe VII : Référentiel de formation (PDF, 301 ko)

Archives des arrêtés modifiant l'arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 24 juillet 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur commerce international à référentiel commun européen (PDF, 543 ko)

• Arrêté du 10 avril 2008 portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de BTS (PDF, 65 ko)

• Arrêté du 22 juillet 2008 portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de BTS (PDF, 90 ko)

• Arrêté du 24 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur commerce international à référentiel commun européen (PDF, 68 ko)
• Annexe I (PDF, 162 ko)
• Annexe II (PDF, 24 ko)
• Annexe III (PDF, 100 ko)
• Annexe IV (PDF, 105 ko)
• Annexe V (PDF, 10 ko)

• Arrêté du 8 avril 2009 et annexes portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de BTS (PDF, 213 ko)

• Arrêté du 23 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur commerce international à référentiel commun européen (PDF, 12 ko)

• Arrêté du 10 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur commerce international à référentiel commun européen (PDF, 50 ko)
• Annexe I (PDF, 45 ko)
• Annexe II (PDF, 148 ko)
• Annexe III (PDF, 301 ko)