Textes de référence (arrêté du 31 juillet 2009 modifié par les arrêtés du 3 juin 2010)

• Arrêté du 31 juillet 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Economie sociale et familiale (PDF, 46  ko)
• Annexe I : Référentiels du diplôme (PDF, 315 ko)
• Annexe II : Stage en milieu professionnel (PDF, 69 ko)
• Annexe III : Horaires d'enseignement et actions professionnelles (PDF, 69 ko)
• Annexe IV : Règlement d'examen (PDF, 51 ko)
• Annexe V : Définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation (PDF, 86 ko)
• Annexe VI : Tableau de correspondance des unités entre l'ancienne réglementation et le présent arrêté (PDF, 50 ko)