• Arrêté du 18 août 2011 modifié par l'arrêté du 20 août 2012 portant création de la spécialité « accompagnement, soins et services à la personne », du brevet d'études professionnelles, et fixant ses modalités de délivrance (PDF, 15 ko)
  • Annexe I : Référentiels du diplôme (PDF, 107 ko)
  • Annexe IIa : Règlement d'examen (PDF, 17 ko)
  • Annexe IIb : Définition des épreuves (PDF, 93 ko)

Archives des arrêtés modifiant l'arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 20 août 2012 modifiant l'arrêté du 18 août 2011 portant création de la spécialité « accompagnement, soins et services à la personne » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance (PDF, 16 ko)
  • Annexe I : Règlement d'examen (PDF, 16 ko)