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Informations communes
Calendrier de la session 2009 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion 
Note de service n° 2009-069 du 28 mai 2009
B.O. n° 24 du 11 juin 2009 / RLR : 544-0a ; 544-1a
Rectificatif
B.O. n° 25 du 18 juin 2009
www.education.gouv.fr/
Baccalauréat général et baccalauréat technologique
Décret n° 2009-380 du 3 avril 2009
B.O. n° 17 du 23 avril 2009 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Calendrier des examens en France et à l'étranger - session 2009
Note de service n° 2009-051 du 1er avril 2009
Liste des académies et collectivités dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2009 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
Arrêté du 19 février 2009
B.O. n° 15 du 9 avril 2009 / RLR : 523-0 ; 541-1a ; 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Organisation des épreuves des séries générales et technologiques du baccalauréat
Arrêté du 16 février 2009
B.O. n° 11 du 12 mars 2009 / RLR : 213-6 ; 544-0a
www.education.gouv.fr/
Reconquête du mois de juin : orientation et affectation des élèves et calendrier des examens (diplôme national du brevet, baccalauréats et brevets de technicien) pour l'année 2009
Note de service n° 2009-010 du 13 janvier 2009
B.O. n° 3 du 15 janvier 2009 / RLR : 523-0 ; 541-1a ; 544-0a ; 544-1
www.education.gouv.fr/
Dispense de certaines épreuves de langue vivante du baccalauréat général ou technologique pour les candidats qui présentent une déficience du langage et de la parole ou handicapés auditifs
Arrêté du 15 octobre 2008
B.O. n° 45 du 27 novembre 2008
Arrêté du 21 janvier 2008
B.O. n° 8 du 21 février 2008 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Évaluation de l'éducation physique et sportive à compter de la session 2009
Note de service n° 2008-128 du 22 septembre2008
B.O. n° 38 du 9 octobre 2008 / RLR : 933-6
www.education.gouv.fr/
Baccalauréat général et technologique. Cinéma et audiovisuel. Épreuve obligatoire de spécialité de la série L et épreuve facultative - session 2009
Note de service n° 2008-025 du 25 février 2008
B.O. n° 10 du 6 mars 2008 / RLR : 544-1a
www.education.gouv.fr/
Baccalauréats général et technologique session 2008 : épreuves de français - Dispositions concernant les candidats qui se présentent après un échec à l’examen
Note de service n° 2008-015 du 28 janvier 2008
B.O. n° 6 du 7 février 2008 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
Arrêté du 17 décembre 2007
B.O. n° 3 du 17 janvier 2008 / RLR : 544-1a : 544-1b
www.education.gouv.fr/
Baccalauréats général et technologique : définition de l’épreuve facultative de langue des signes française (LSF)
Note de service n° 2007-191 du 13 décembre 2007
B.O. n° 46 du 20 décembre 2007 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Dispense de certaines épreuves du baccalauréat général ou du baccalauréat technologique pour les candidats qui changent de série d’examen
Arrêté du 12 octobre 2007
B.O. n° 41 du 15 novembre 2007 RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Évaluation de l’éducation physique et sportive à compter de la session 2008 des examens des baccalauréats général, technologique et professionnel
Note de service n° 2007-137 du 2 août 2007
B.O. n° 31 du 6 septembre 2007 / RLR : 933-6
www.education.gouv.fr/
Épreuve obligatoire ponctuelle d’EPS à compter de la session 2008 aux baccalauréats général, technologique et professionnel, BMA, CAP, BEP
Note de service n° 2007-116 du 16 juillet 2007
B.O. n° 29 du 26 juillet 2007 / RLR : 933-4 ; 933-5 ; 933-6
www.education.gouv.fr/
Modalités d’application des dispositions relatives au bénéfice de la conservation des notes obtenues à l’examen du baccalauréat général ou technologique à compter de la session 2007 de l’examen
Note de service n° 2007-108 du 18 juin 2007
B.O. n° 25 du 28 juin 2007 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Épreuve écrite de français (définition applicable à compter de la session 2008 des épreuves anticipées des baccalauréats général et technologique)
Note de service n° 2006-199 du 4 décembre 2006
B.O. n° 46 du 14 décembre 2006 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Épreuves anticipées des baccalauréats général et technologique à compter de la session 2007 de ces examens
Arrêté du 28 août 2006
B.O. n° 36 du 5 octobre 2006 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Conservation des notes des épreuves de français obtenues au titre de la série STT pour les candidats qui se présentent à nouveau à l’examen du baccalauréat
Arrêté du 6 septembre 2006
B.O. n° 35 du 28 septembre 2006 / RLR : 545-1a
www.education.gouv.fr/
Baccalauréats général et technologique. Épreuve de spécialité d’arts plastiques en série L. Épreuves facultatives d’arts plastiques et de cinéma- audiovisuel toutes séries
Note de service n° 2006-086 du 19 mai 2006
B.O. n° 23 du 8 juin 2006 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Note d’information sur les baccalauréats général et technologique - année 2006
Note de service n° 2005-224 du 21 décembre 2005
B.O. n° 1 du 5 janvier 2006 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Épreuve facultative de théâtre des baccalauréats général et technologique - modifications applicables à compter de la session 2006
Note de service n° 2005-146 du 22 septembre 2005
B.O. n° 36 du 6 octobre 2005 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Épreuves anticipées des baccalauréats général et technologique
Arrêté du 25 juillet 2005
B.O. n° 31 du 1er septembre 2005 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Baccalauréats général et technologique. Nouveaux référentiels pour l’évaluation de l’éducation physique et sportive à compter de la session 2006 des examens
Note de service n° 2005-100 du 8 juillet 2005
B.O. n° 28 du 21 juillet 2005 / RLR : 993-6
www.education.gouv.fr/
Évaluation de l’éducation physique et sportive à compter de la session 2005 et de la session 2006 des examens des baccalauréats général et technologique
Note de service n° 2004-123 du 15 juillet 2004
B.O. n° 31 du 2 septembre 2004 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Organisation du contrôle en cours de formation et de l’examen ponctuel terminal prévus pour l’éducation physique et sportive des baccalauréats d’enseignement général et technologique
Arrêté du 15 juillet 2004
B.O. n° 30 du 29 juillet 2004 / RLR : 933-6
www.education.gouv.fr/
Épreuves de cinéma et audiovisuel des baccalauréats général et technologique à compter de la session 2004
Note de service n° 2003-205 du 24 novembre 2003
B.O. n° 45 du 4 décembre 2003 / RLR : 544-1a
www.education.gouv.fr/
Évaluation spécifique organisée pour les candidats aux baccalauréats général et technologique dans les sections européennes ou de langues orientales à compter de la session 2004
Note de service n° 2003-192 du 5 novembre 2003
B.O. n° 42 du 13 novembre 2003 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Épreuves d’éducation physique et sportive aux baccalauréats général et technologique : ajustement du référentiel national
Note de service n° 2003-154 du 2 octobre 2003
B.O. n° 37 du 9 octobre 2003 / RLR : 933-6
www.education.gouv.fr/
Épreuves de langues vivantes étrangères ou régionales aux baccalauréats général et technologique
Rectificatif du 23 septembre 2003
B.O. n° 36 du 2 octobre 2003 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Épreuve facultative d’éducation physique et sportive aux baccalauréat général et technologique - session 2004
Note de service n° 2003-119 du 31 juillet 2003
B.O. n° 31 du 28 août 2003 / RLR : 933-6
www.education.gouv.fr/
Épreuves de langues vivantes étrangères ou régionales aux baccalauréats général et technologique
Note de service n° 2003-115 du 17 juillet 2003
B.O. n° 30 du 24 juillet 2003 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Attribution de l’indication « section européenne » ou « section de langue orientale » sur les diplômes des baccalauréats général et technologique
Arrêté du 9 mai 2003
B.O. n° 24 du 12 juin 2003 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Épreuves anticipées des baccalauréats général et technologique
Arrêté du 10 février 2003
B.O. n° 10 du 6 mars 2003 / RLR : 544-1a
www.education.gouv.fr/
Épreuves orales - obligatoire et de contrôle - de français, applicables à compter de la session 2003 des épreuves anticipées des baccalauréats général et technologique
Note de service n° 2003-002 du 8 janvier 2003
B.O. n° 3 du 16 janvier 2003 / RLR : 544-0a ; 544-1a ; 544-1c
www.education.gouv.fr/
Épreuves de danse des baccalauréats général et technologique à partir de la session 2003
Note de service n° 2002-261 du 22 novembre 2002
B.O. n° 44 du 28 novembre 2002 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Information sur la session 2003 des baccalauréats général et technologique
Note de service n° 2002-243 du 6 novembre 2002
B.O. n° 42 du 14 novembre 2002
Rectificatif du 12 décembre 2002
B.O. n° 47 du 19 décembre 2002 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Épreuves d'arts plastiques, de cinéma et d'audiovisuel, d'histoire des arts, de musique, de théâtre, des baccalauréats général et technologique - session 2003
Note de service n° 2002-143 du 3 juillet 2002
B.O. n° 28 du 11 juillet 2002 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Évaluation de l'éducation physique et sportive aux baccalauréats de l'enseignements général et technologique - Liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation
Note de service n° 2002-131 du 12 juin 2002 / RLR : 933-6
B.O. n° 25 du 20 juin 2002
Organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats d'enseignement général et technologique
Arrêté du 9-4-2002
B.O. n° 18 du 2 mai 2002
Épreuve facultative de berbère aux baccalauréats général et technologique
Note de service n° 2002-059 du 20-3-2002
B.O. n° 13 du 28 mars 2002
www.education.gouv.fr/
Épreuves anticipées des baccalauréats général et technologique
Arrêté du 28-11-2001
B.O. n° 47 du 20 décembre 2001
Baccalauréats général et technologique, session 2002 : ce qui change, ce qui ne change pas
Note de service n° 2001-242 du 15-11-2001
B.O. n° 43 du 22 novembre 2001
Épreuves anticipées de français des baccalauréats général et technologique à compter de la session 2002
Rectificatif du 30-7-2001
B.O. n° 31 du 30 août 2001
Notation des épreuves anticipées aux baccalauréats général et technologique
Note de service n° 2001-093 du 30-5-2001
B.O. n° 23 du 7 juin 2001
Notation des épreuves anticipées aux baccalauréats général et technologique
Note de service n° 2001-063 du 11-4-2001
B.O. n° 16 du 19 avril 2001
www.education.gouv.fr/
Épreuve facultative d'arabe aux baccalauréats général et technologique
Note de service n° 2001-022 du 25 janvier 2001
B.O. n° 5 du 1er février 2001
www.education.gouv.fr/
Information des élèves et des familles sur les aménagements des épreuves des baccalauréats général et technologique
Note de service n° 2000-174 du 18 octobre 2000
B.O. n° 38 du 26 octobre 2000
www.education.gouv.fr/
Informations spécifiques de la voie générale
Épreuves du baccalauréat général et modalités du passage des épreuves du second groupe pour les candidats en situation de handicap autorisés à étaler le passage des épreuves de l'examen
Arrêté du 3 avril 2009
B.O. n° 17 du 23 avril 2009 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales, baccalauréat, série S - session 2009
Épreuves de langues et cultures de l'Antiquité - session 2010
Notes de service n° 2009-047 et n° 2009-048 du 25 mars 2009
B.O. n° 15 du 9 avril 2009 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Épreuve de sciences de la vie et de la Terre de la série S : évaluation des capacités expérimentales - session 2009
Note de service n° 2009-039 du 17 mars 2009
B.O. n° 13 du 26 mars 2009 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Collecte et diffusion des sujets de l'option internationale du baccalauréat (O.I.B.) par le service interacadémique des examens et concours (SIEC)
Note de service n° 2008-144 du 23 octobre 2008
B.O. n° 41 du 30 octobre 2008 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Baccalauréat franco-américain
Arrêté du 1 octobre2008
B.O. n° 40 du 23 octobre 2008 / RLR : 524-0e ; 544-0a
www.education.gouv.fr/
Épreuve de spécialité de cinéma-audiovisuel de la série littéraire à compter de la session 2009
Note de service n° 2008-123 du 15 septembre 2008
B.O. n° 36 du 25 septembre 2008 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Épreuve d’anglais, langue de complément au baccalauréat général - sessions 2009 et 2010
Note de service n° 2008-045 du 17 avril 2008
B.O. n° 18 du 1er mai 2008 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Liste des épreuves de la série littéraire pour les candidats à l’examen dans cette série titulaires d’un baccalauréat général ou d’un baccalauréat du second degré
Arrêté du 22 janvier 2008
B.O. n° 12 du 20 mars 2008 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Baccalauréat général et technologique. Cinéma et audiovisuel. Épreuve obligatoire de spécialité de la série L et épreuve facultative - session 2009
Note de service n° 2008-025 du 25 février 2008
B.O. n° 10 du 6 mars 2008 / RLR : 544-1a
www.education.gouv.fr/
Épreuves facultatives du baccalauréat général, série ES, L et S
Arrêté du 10 septembre 2007
B.O. n° 39 du 1er novembre 2007 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Travaux personnels encadrés pour les candidats qui se présentent au moins pour la deuxième fois à l’examen du baccalauréat général
Arrêté du 28 juin 2006
B.O. n° 30 du 27 juillet 2006 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Délivrance simultanée du baccalauréat français et de la Allgemeine Hochschulreife allemande
Arrangement administratif du 11 mai 2006
B.O. n° 26 du 29 juin 2006 / RLR : 544-0f
www.education.gouv.fr/
Livret scolaire pour l’examen du baccalauréat général
Arrêté du 26 janvier 2006
B.O. n° 9 du 2 mars 2006
Arrêté du 4 mai 2004
B.O. n° 24 du 17 juin 2004 / RLR : 544-0b
www.education.gouv.fr/
Épreuve de langue régionale au baccalauréat général
Arrêté du 26 janvier 2006
B.O. n° 7 du 16 février 2006 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Épreuves du baccalauréat général
Arrêté du 21 octobre 2005
B.O. n° 42 du 17 novembre 2005 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Définition des modalités d’évaluation des TPE au baccalauréat, séries ES, L et S
Note de service n° 2005-174 du 2 novembre 2005
Épreuve de sciences de l’ingénieur au baccalauréat général, série S, à compter de la session 2006
Note de service n° 2005-170 du 27 octobre 2005
Modalités de mise en œuvre du projet pluritechnique encadré (PPE) en série scientifique S - dominante « sciences de l’ingénieur », à compter de l’année scolaire 2005-2006
Note de service n° 2005-170 du 27 octobre 2005
B.O. n° 41 du 10 novembre 2005 / RLR : 544-0a ; 520-1
www.education.gouv.fr/
Organisation des épreuves spécifiques de l’option internationale du baccalauréat
Note de service n° 2005-167 du 24 octobre 2005
B.O. n° 40 du 3 novembre 2005 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Règlement général du baccalauréat général
Décret n° 2005-1002 du 23 août 2005
Encart au B.O. n° 31 du 1er septembre 2005
Décret n° 2005-1003 du 23 août 2005
Épreuves du baccalauréat général
Arrêté du 29 juillet 2005
B.O. n° 31 du 1er septembre 2005 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Épreuve d’arts du cirque du baccalauréat général - série littéraire
Note de service n° 2005-108 du 20 juillet 2005
B.O. n° 29 du 28 juillet 2005 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Épreuves du baccalauréat général
Arrêté du 9 décembre 2004
B.O. n° 1 du 6 janvier 2005 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Épreuve de spécialité de mathématiques en série littéraire applicable à compter de la session 2005 de l’examen
Note de service n° 2004-121 du 15 juillet 2004
B.O. n° 30 du 29 juillet 2004 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Épreuves du baccalauréat général
Arrêté du 12 mars 2004
B.O. n° 15 du 8 avril 2004 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Épreuve de sciences de la vie et de la Terre au baccalauréat général, série scientifique à compter de la session 2005
Note de service n° 2004-028 du 16 février 2004
B.O. n° 9 du 26 février 2004 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Épreuve obligatoire d’histoire-géographie du baccalauréat général, séries ES, L et S, applicable à compter de la session 2005 de l’examen
Note de service n° 2004-021 du 2 février 2004
B.O. n° 7 du 12 février 2004 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Baccalauréat, série littéraire - Épreuve de spécialité « musique » pour les candidats aveugles
Note de service n° 2003-217 du 10 décembre 2003
B.O. n° 47 du 18 décembre 2003 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Épreuve obligatoire de musique du baccalauréat général, série L, à compter de la session 2004
Note de service n° 2003-204 du 24 novembre 2003
B.O. n° 45 du 4 décembre 2003 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Épreuve de sciences économiques et sociales du baccalauréat général, série ES, à compter de la session 2004
Note de service n° 2003-113 du 17 juillet 2003
B.O. n° 30 du 24 juillet 2003 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Épreuves du baccalauréat général
Arrêté du 9 mai 2003
B.O. n° 24 du 12 juin 2003 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/
Épreuves de latin et de grec du baccalauréat général, à compter de la session 2004
Note de service n° 2003-084 du 14 mai 2003
B.O. n° 21 du 22 mai 2003 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Épreuve de mathématiques du baccalauréat général, série ES, à compter de la session 2004
Épreuve de mathématiques du baccalauréat général, série S, à compter de la session 2004
Notes de service n° 2003-069 et n° 2003-070 du 29 avril 2003
B.O. n° 19 du 8 mai 2003 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Formulaires de mathématiques autorisés aux épreuves des séries ES et S du baccalauréat général à compter de la session 2003
Note de service n° 2003-012 du 5 février 2003
B.O. n° 7 du 13 février 2003 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Dispense de l'épreuve pratique d'évaluation des capacités expérimentales en sciences physiques et chimiques du baccalauréat scientifique
Note de service n° 2002-278 du 12 décembre 2002
B.O. n° 47 du 19 décembre 2002 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Règlement général du baccalauréat général
Décret n° 2002-1291 du 24 octobre 2002
Épreuves du baccalauréat général
Arrêté du 24 octobre 2002
B.O. n° 41 du 7 novembre 2002 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Épreuve de littérature du baccalauréat, série littéraire, à compter de la session 2003
Note de service n° 2002-140 du 26 juin 2002
Épreuve de sciences physiques et chimiques du baccalauréat général, série S, à compter de la session 2003
Note de service n° 2002-142 du 27 juin 2002
B.O. n° 27 du 4 juillet 2002 / RLR : 544-0a
www.education.gouv.fr/
Organisation des épreuves spécifiques de l'option internationale du baccalauréat dans les sections allemandes
Note de service n° 2002-032 du 13-2-2002
B.O. n° 8 du 21 février 2002
Épreuves du baccalauréat général
Programmes des épreuves spécifiques du baccalauréat, option internationale
Épreuve d'histoire et géographie du baccalauréat pour les sections internationales
Arrêtés du 4-1-2002
Aménagement des épreuves orales de langues vivantes en série ES et L pour les candidats déficients visuels
Note de service n° 2002-015 du 24-1-2002
B.O. n° 5 du 31 janvier 2002
Épreuves du baccalauréat général
Dispense de certaines épreuves du baccalauréat général à compter de la session 2002
Arrêtés du 21-12-2001
B.O. n° 3 du 17 janvier 2002
Épreuves écrite et orale de contrôle de philosophie du baccalauréat général
Note de service n° 2001-230 du 7-11-2001
B.O. n° 42 du 15 novembre 2001
Épreuve de mathématiques-informatique de la série L à compter de la session 2002 des épreuves anticipées
Note de service n° 2001-210 du 18-10-2001
B.O. n° 39 du 25 octobre 2001
Règlement général du baccalauréat général
Décret n° 2000-1287 du 21-12-2000
B.O. n° 33 du 13 septembre 2001
Épreuves écrite et orale de contrôle de philosophie du baccalauréat général
Note de service n° 2001-154 du 30-7-2001
B.O. n° 31 du 30 août 2001
Liste des épreuves du baccalauréat général pour les candidats titulaires de ce diplôme ou d'un baccalauréat de l'enseignement du second degré
Arrêté du 9-4-2001
Définition des épreuves de langues vivantes applicables au baccalauréat général à compter de la session 2002
Note de service n° 2001-091 du 30-5-2001
B.O. n° 23 du 7 juin 2001
Épreuves du baccalauréat général
Arrêté du 10 octobre 2000
B.O. n° 44 du 7 décembre 2000
www.education.gouv.fr/
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