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Certificats d'aptitude professionnelle et brevets d'études professionnelles prévus à l'article D.337-59 du code de l'Éducation : spécialités du C.A.P et du B.E.P auxquelles doivent se présenter les élèves et auxquelles peuvent se présenter les apprentis inscrits dans une formation préparant à une spécialité de baccalauréat professionnel
Arrêté du 20 juillet 2009
B.O. n° 35 du 24 septembre 2009
www.education.gouv.fr
Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'E.P.S. aux examens du baccalauréat professionnel, du CAP et du BEP
Arrêté du 15 juillet 2009
B.O. n°31 du 27 août 2009 - J.O. du 31 juillet 2009
Évaluation de l'EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du CAP et du BEP
Note de service n° 2009-141 du 8 octobre 2009
B.O. n° 42 du 12 novembre 2009
www.education.gouv.fr
Calendrier des examens en France et à l'étranger - session 2009
Note de service n° 2009-051 du 1er avril 2009
B.O. n° 15 du 9 avril 2009 / RLR : 523-0 ; 541-1a ; 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr
Baccalauréat professionnel et modification du code de l'éducation (partie réglementaire)
Décret n° 2009-145 du 10 février 2009
Épreuve de contrôle de l'examen du baccalauréat professionnel
Arrêté du 10 février 2009
Organisation de l'épreuve de contrôle pour le baccalauréat professionnel - session 2009
Note de service n° 2009-029 du 18 février 2009
B.O. spécial n° 2 du 19 février 2009 / RLR: 191-3 ; 543-1
www.education.gouv.fr/
Reconquête du mois de juin : orientation et affectation des élèves et calendrier des examens (diplôme national du brevet, baccalauréats et brevets de technicien) pour l'année 2009
Note de service n° 2009-010 du 13 janvier 2009
B.O. n° 3 du 15 janvier 2009 / RLR : 523-0 ; 541-1a ; 544-0a ; 544-1
www.education.gouv.fr/
Évaluation de l’éducation physique et sportive à compter de la session 2008 des examens des baccalauréats général, technologique et professionnel
Note de service n° 2007-137 du 2 août 2007
B.O. n° 31 du 6 septembre 2007 / RLR : 933-6
www.education.gouv.fr/
Épreuve obligatoire ponctuelle d’EPS à compter de la session 2008 aux baccalauréats général, technologique et professionnel, BMA, CAP, BEP
Note de service n° 2007-116 du 16 juillet 2007
B.O. n° 29 du 26 juillet 2007 / RLR : 933-4 ; 933-5 ; 933-6
www.education.gouv.fr/
Baccalauréat professionnel spécialité métiers de la sécurité, option police nationale – sessions de février, septembre et novembre 2007
Avis du 5 janvier 2007
B.O. n° 3 du 18 janvier 2007 / RLR : 543-1b
www.education.gouv.fr/
Attribution de l’indication « section européenne » sur le diplôme du baccalauréat professionnel
Arrêté du 21 août 2006
B.O. n° 34 du 21 septembre 2006
Arrêté du 22 mars 2005
B.O. n° 16 du 21 avril 2005
Arrêté du 9 mai 2003
B.O. n° 24 du 19 juin 2003 / RLR : 543-1a
www.education.gouv.fr/
Évaluation expérimentale des sciences physiques au baccalauréat professionnel
Circulaire n° 2006-114 du 27 juillet 2006
B.O. n° 31 du 31 août 2006 / RLR : 543-1a
www.education.gouv.fr/
Modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l’examen terminal prévus pour l’EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d’art, du CAP et du BEP
Arrêté du 11 juillet 2005
Évaluation de l’EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d’art, du CAP et du BEP
Note de service n° 2005-179 du 4 novembre 2005
B.O. n° 42 du 17 novembre 2005 / RLR : 933-4 ; 933-5 ; 933-6
www.education.gouv.fr/
Épreuve orale facultative de langue vivante à l'examen du baccalauréat professionnel
Arrêté du 22 mars 2005
B.O. n° 16 du 21 avril 2005 / RLR : 543-1a
www.education.gouv.fr/
Règlement général du baccalauréat professionnel
Décret n° 2004-1166 du 2 novembre 2004
B.O. n° 42 du 18 novembre 2004 / RLR : 543-1a
www.education.gouv.fr/
Dispositions spécifiques relatives à la préparation du baccalauréat professionnel
Décret n° 2004-659 du 30 juin 2004
B.O. n° 29 du 22 juillet 2004 / RLR : 543-1a
www.education.gouv.fr/
Épreuve facultative de langue vivante au baccalauréat professionnel
Arrêté du 15 juillet 2003
B.O. n° 32 du 4 septembre 2003 / RLR : 543-1a
www.education.gouv.fr/
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