Les familles et l'école

Représentation des parents d’élèves  Aide aux élèves et aux familles  Représentation des parents d’élèves Élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des EPLE - année 2008-2009 Note de service n° 2008-101 du 25 juillet 2008 B.O. n° 31 du 31 juillet 2008 / RLR : 511-7 ; 521-1 www.education.gouv.fr/ Décret relatif aux parents d’élèves, aux associations de parents d’élèves et aux représentants des parents d’élèves et modifiant le code de l’éducation (partie réglementaire) Décret n° 2006-935 du 28 juillet 2006 Le rôle et la place des parents à l’école Circulaire n° 2006-137 du 25 août 2006 Encart au B.O. n° 31 du 31 août 2006 / RLR : 191-1 www.education.gouv.fr/ Élections des représentants des parents d’élèves et des élèves dans les EPLE Décret n° 2004-563 du 17 juin 2004 Élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école Arrêté du 17 juin 2004 Modalités d’élection des représentants des parents d’élèves au conseil d’école Modalités de désignation des membres du conseil d’administration des EPLE Circulaires n° 2004-115 et n° 2004-114 du 15 juillet 2004 Encart au B.O. n° 29 du 22 juillet 2004 / RLR : 520-0 ; 511-7 ; 521-1 www.education.gouv.fr/ Aide aux élèves et aux familles Tous niveaux Fournitures scolaires Circulaire n° 2009-033 du 23 février 2009 B.O. n° 9 du 26 février 2009 / RLR : 510-3 ; 572-0 www.education.gouv.fr/ Opération expérimentale « Ouvrir l’École aux parents pour réussir l’intégration » Circulaire n° 2008-102 du 25 juillet 2008 B.O. n° 31 du 31 juillet 2008 / RLR : 511-8 ; 523-1c www.education.gouv.fr/ Contrôle et promotion de l’assiduité des élèves soumis à l’obligation scolaire Circulaire n° 2004-054 du 23 mars 2004 Encart au B.O. n° 14 du 1er avril 2004 / RLR : 503-1 www.education.gouv.fr/ Convention-cadre entre le MEN et la Fédération générale des associations départementales des Pupilles de l'enseignement public Convention du 20 juin 2003 B.O. n° 31 du 28 août 2003 / RLR : 501-0 www.education.gouv.fr/ Financement de matériels pédagogiques adaptés au bénéfice d'élèves présentant des déficiences sensorielles ou motrices Circulaire n° 2001-221 du 29 octobre 2001 B.O. n°41 du 8 novembre 2001 / RLR : 501-5 Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents Circulaire n° 2001-124 du 5 juillet 2001 Également diffusée sous la référence : circulaire n° 2001-150 du 20 mars 2001 Note de service n° 2001-123 du 5 juillet 2001 B.O. n° 28 du 12 juillet 2001 / RLR : 511-8 ; 523-1c École Mise en œuvre de la loi n° 2008-790 du 20 août 2008 créant un droit d'accueil au profit des élèves des écoles maternelles et élémentaires Circulaire n° 2008-111 du 26 août 2008 B.O. n° 33 du 4 septembre 2008 / RLR : 510-0 www.education.gouv.fr/ École / Collège Parcours scolaire des élèves intellectuellement précoces ou manifestant des aptitudes particulières à l’école et au collège Circulaire n° 2007-158 du 17 octobre 2007 B.O. n° 38 du 25 octobre 2007 / RLR : 501-9b www.education.gouv.fr/ Collège Fermeture des collèges dégradés  Circulaire n° 2009-074 du 5 mai 2009 B.O. n° 24 du 11 juin 2009 / RLR : 506-3 www.education.gouv.fr/ Bourses de collège - année 1998-1999 Circulaire n° 98-170 du 31 août 1998 B.O. n° 32 du 3 septembre 1998 / RLR : 575-0 www.education.gouv.fr/ Conditions d’attribution des bourses de collège Décret n° 2007-920 du 15 mai 2007 B.O. n° 22 du 7 juin 2007 / RLR : 575-0 www.education.gouv.fr/ Bourses de collèges pour les élèves du CNED (PDF, 18 ko) Arrêté du 22 septembre 1998 B.O. n°38 du 15 octobre 1998 / RLR : 575-0 Collège / Lycée Développement des « internats d'excellence » et des plans académiques de l'internat  Circulaire n° 2009-073 du 28 mai 2009 B.O. n° 24 du 11 juin 2009 / RLR : 506-3 www.education.gouv.fr/ Dispositions réglementaires du livre V du code de l’éducation (décrets en Conseil d’État et décrets)  Décret n° 2009-553 du 15 mai 2009 B.O. spécial n° 5 du 4 juin 2009 / RLR : 191-5 www.education.gouv.fr/ Fonds social collégien et fonds social lycéen (PDF, 143 ko) Circulaire n° 98-044 du 11 mars 1998 B.O. n° 12 du 19 mars 1998 / RLR : 575-1 Fonds social pour les cantines Circulaire n° 97-187 du 4 septembre 1997 B.O. n° 32 du 18 septembre 1997 / RLR : 575-1 www.fcpe44.asso.fr/ Lycée Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2009-2010  Note de service n° 2009-076 du 8 juin 009 B.O. n° 24 du 11 juin 2009 / RLR : 573-1 www.education.gouv.fr/ Modalités d’attribution d’une bourse au mérite  Décret n° 2006-730 du 22 juin 2006 Majoration du montant de la bourse au mérite pour l’année scolaire 2006-2007  Arrêté du 22 juin 2006 Encart au B.O. n° 26 du 29 juin 2006 / RLR : 573-3 www.education.gouv.fr/ Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l’attribution de bourses de lycée - année 2005-2006 Montants de la part de bourse de lycée, de la part de bourse d’enseignement d’adaptation et de la prime à l’internat à compter de l’année scolaire 2005-2006 Arrêtés du 29 juin 2005 B.O. n° 29 du 28 juillet 2005 / RLR : 573-1 ; 578-2 www.education.gouv.fr/ Bourses nationales d’études du second degré de lycée - année 2004-2005 Note de service n° 2004-107 du 29 juin 2004 B.O. n° 27 du 8 juillet 2004 / RLR : 573-1 www.education.gouv.fr/ Taux de la prime à l'internat Arrêté du 6 mai 2003 B.O. n° 23 du 5 juin 2003 / RLR : 578-2 www.education.gouv.fr/ Modalités d'attribution d'une prime à l'internat (PDF, 35 ko) Décret n° 2001-1137 du 28 novembre 2001 B.O. n° 46 du 13 décembre 2001 / RLR : 578-2

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