Organisation générale des établissements
Adaptation et intégration scolaire 
 

 

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Adaptation et intégration scolaire

Protection du milieu scolaire

Prévention / Réinsertion
 
 
Handicaps et déficiences (AIS/ASH)
Tous niveaux
Partenariats au service de l'éducation nationale dans le domaine du sport
Note de service n° 2009-042 du 19 mars 2009
B.O. n° 14 du 2 avril 2009 / RLR : 936-2
www.education.gouv.fr/

Mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation
Circulaire n° 2006-126 du 17 août 2006
B.O. n° 32 du 7 septembre 2006 / RLR : 501-5 ; 516-3
www.education.gouv.fr/

Scolarisation des élèves handicapés : préparation de la rentrée 2006
Circulaire n° 2006-119 du 31 juillet 2006
B.O. n° 31 du 31 août 2006 / RLR : 501-5 ; 516-3
www.education.gouv.fr/

Éducation et parcours scolaire des jeunes sourds
Décret n° 2006-509 du 3 mai 2006
B.O. n° 20 du 18 mai 2006 / RLR : 516-3
www.education.gouv.fr/

Parcours de formation des élèves présentant un handicap
Décret n° 2005-1752 du 30 décembre 2005
B.O. n° 10 du 9 mars 2006 / RLR : 501-5 ; 516-1
www.education.gouv.fr/

Politique de prise en charge des personnes atteintes d’autisme et de troubles envahissants du développement (TED)
Circulaire interministérielle n° 2005-124 du 8 mars 2005
Encart au B.O. n° 15 du 14 avril 2005 / RLR : 516-3
www.education.gouv.fr/

Organisation du service départemental d’auxiliaires de vie scolaire - rentrée 2004
Circulaire n° 2004-117 du 15 juillet 2004
B.O. n° 29 du 22 juillet 2004 / RLR : 501-5 ; 847-2
www.education.gouv.fr/

Accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période
Circulaire n° 2003-135 du 8 septembre 2003
Encart au B.O. n° 34 du 18 septembre 2003 / RLR : 501-5 ; 960-0
www.education.gouv.fr/

Adaptation et intégration scolaires : des ressources au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves (PDF, 36 ko)
Circulaire n° 2002-111 du 30 avril 2002
B.O. n° 19 du 9 mai 2002 / RLR : 501-5

Financement de matériels pédagogiques adaptés au bénéfice d'élèves présentant des déficiences sensorielles ou motrices (PDF, 28 ko)
Circulaire n° 2001-221 du 29 octobre 2001
B.O. n°41 du 8 novembre 2001 / RLR : 501-5
École
Enseignement de la langue des signes française à l’école primaire
Arrêté du 15 juillet 2008
Conditions de mise en œuvre du programme de la langue des signes française à l’école primaire
Circulaire n° 2008-109 du 21 août 2008
B.O. n° 33 du 4 septembre 2008 / RLR : 190-3 ; 514-4 ; 520-0
www.education.gouv.fr/

Les dispositifs de l'adaptation et de l'intégration scolaires dans le premier degré (PDF, 85 ko)
Circulaire n° 2002-113 du 30 avril 2002
B.O. n° 19 du 9 mai 2002 / RLR : 501-5
École / Collège
Mise en œuvre d’un plan d'action pour les enfants atteints d'un trouble spécifique du langage oral ou écrit
Circulaire n° 2002-024 du 31 janvier 2002
Encart au B.O. n° 6 du 7 février 2002 / RLR : 514-5
Collège / Lycée
Aménagements des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap
Circulaire n° 2006-215 du 26 décembre 2006
B.O. n° 1 du 4 janvier 2007
Décret n° 2005-1617 du 21 décembre 2006
B.O. n° 3 du 19 janvier 2006 / RLR : 430-9 ; 540-4
www.education.gouv.fr/

Scolarisation des élèves handicapés dans les établissements du second degré et développement des unités pédagogiques d'intégration (UPI) (PDF, 46 ko)
Circulaire n° 2001-035 du 21 février 2001
B.O. n° 9 du 1 mars 2001 / RLR : 501-5

Mise en œuvre de la rénovation des enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
Note de service n° 98-128 du 19 juin 1998
B.O. n° 26 du 25 juin 1998 / RLR : 516-5 ; 516-6
www.education.gouv.fr/
Lycée
Calendrier des examens en France et à l'étranger - session 2009
Note de service n° 2009-051 du 1er avril 2009
B.O. n° 15 du 9 avril 2009 / RLR : 523-0 ; 541-1a ; 544-0a ; 544-1
www.education.gouv.fr/

Baccalauréat général et baccalauréat technologique
Décret n° 2009-380 du 3 avril 2009
Épreuves du baccalauréat général et modalités du passage des épreuves du second groupe pour les candidats en situation de handicap autorisés à étaler le passage des épreuves de l'examen
Épreuves du baccalauréat technologique et modalités du passage des épreuves du second groupe pour les candidats en situation de handicap autorisés à étaler le passage des épreuves de l'examen
Arrêtés du 3 avril 2009
B.O. n° 17 du 23 avril 2009 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/

Dispense de certaines épreuves de langue vivante du baccalauréat général ou technologique pour les candidats qui présentent une déficience du langage et de la parole ou handicapés auditifs
Arrêté du 15 octobre 2008
B.O. n° 45 du 27 novembre 2008
Arrêté du 21 janvier 2008
B.O. n° 8 du 21 février 2008 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gouv.fr/

Baccalauréat technologique, série STG : aménagement de l’épreuve d’histoire-géographie pour certains candidats présentant un handicap
Note de service n° 2007-192 du 13 décembre 2007
B.O. n° 46 du 20 décembre 2007 / RLR : 544-1a
www.education.gouv.fr/

Baccalauréat, série littéraire - Épreuve de spécialité « musique » pour les candidats aveugles
Note de service n° 2003-217 du 10 décembre 2003
B.O. n° 47 du 18 décembre 2003 / RLR : 544-0a
www.education.gou.fr/

Modalités d’application des dispositions relatives au bénéfice de la conservation des notes obtenues à l’examen du baccalauréat général ou technologique
Note de service n° 2003-128 du 20 août 2003
B.O. n° 32 du 4 septembre 2003 / RLR : 544-0a ; 544-1a
www.education.gou.fr/

Autorisation de passer les épreuves du CAP en forme progressive
Arrêté du 29 juillet 2003
B.O. n° 32 du 4 septembre 2003 / RLR : 545-0a
www.education.gou.fr/

Lutte contre la pauvreté et l’exclusion
Principes et modalités de la politique de l’éducation prioritaire
Circulaire n° 2006-058 du 30 mars 2006
B.O. n° 14 du 6 avril 2006 / RLR : 510-1 ; 520-0
www.education.gouv.fr/

Éducation prioritaire : des objectifs et des méthodes pour lutter contre la fracture scolaire et élaborer les contrats de réussite scolaire
Circulaire n° 2003-133 du 1er septembre 2003
B.O. n° 33 du 11 septembre 2003 / RLR : 510-1
www.education.gouv.fr/

Charte École ouverte
Circulaire n° 2003-008 du 23 janvier 2003
B.O. n° 5 du 30 janvier 2003 / RLR : 554-7
www.education.gouv.fr/

Mise en œuvre de la veille éducative (PDF, 39 ko)
Lettre du 21 janvier 2002
Circulaire du 11 décembre 2001
B.O. n° 8 du 21 février 2002 / RLR : 554-6

Scolarisation des nouveaux arrivants et des enfants du voyage
Organisation de la scolarité des élèves nouvellement arrivés en France sans maîtrise suffisante de la langue française ou des apprentissages
Circulaire n° 2002-100 du 25 avril 2002
Scolarisation des enfants du voyage et de familles non sédentaires
Circulaire n° 2002-101 du 25 avril 2002
Missions et organisation des centres académiques pour la scolarisation des nouveaux arrivants et des enfants du voyage (CASNAV)
Circulaire n° 2002-102 du 25 avril 2002
Annexe I
Discours d'ouverture de monsieur le ministre de l'Éducation nationale aux journées nationales d'étude et de réflexion sur la scolarisation des élèves nouvellement arrivés en France, le 29 mai 2001
Annexe II
Convention-cadre relative à la scolarisation des élèves nouvellement arrivés de l'étranger en France sans maîtrise suffisante de la langue française ou des apprentissages scolaires pour intégrer immédiatement une classe du cursus ordinaire, signée le 7 mars 2001 par le ministère de l'Éducation nationale, le ministère de l'Emploi et de la Solidarité et le Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leur famille
B.O. spécial n° 10 du 25 avril 2002 / RLR : 515-0
www.education.gouv.fr/

Modalités d'inscription et de scolarisation des élèves de nationalité étrangère des premier et second degrés (PDF, 45 ko)
Reprise de la circulaire n° 2002-063 du 20 mars 2002
Publiée au B.O. n° 13 du 28 mars 2002 / RLR : 513-1 ; 514-1 ; 522-2

Intégration des parents nés à l’étranger
Opération expérimentale « Ouvrir l’École aux parents pour réussir l’intégration »
Circulaire n° 2008-102 du 25 juillet 2008
B.O. n° 31 du 31 juillet 2008 / RLR : 511-8 ; 523-1c
www.education.gouv.fr/


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