Organisation générale des établissements
			Conseil d'école / Conseil d'administration

Laïcité / Gratuité / Obligation scolaire De la mixité à l'égalité Sorties scolaires Publications scolaires Règlement intérieur Conseil d'école / d'administration Carte scolaire Classement des établissements Rentrées 2002 - 2009 Calendriers Enseignements / Horaires Sport scolaire et vie associative Adaptation et intégration scolaire Protection du milieu scolaire Prévention / Réinsertion

Organisation administrative, financière et juridique  Élections  Loi relative à la solidarité / Nouvelle loi d'orientation  Voie professionnelle  Éducation artistique  Langues vivantes, programmes d'échanges  Internet pour tous  Réussite scolaire  Orientation active  Engagement des jeunes  Santé des élèves  Aide aux familles  Pour enrichir la réflexion sur votre projet d'école ou d'établissement, pensez à consulter toutes les Actions éducatives et sociales sur notre page remaniée « Expression, responsabilisation des élèves ». Organisation administrative, financière et juridique Négociation préalable dans le cadre du droit d'accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire Circulaire n° 2009-017 du 23 décembre 2008 B.O. n° 6 du 5 février 2009 / RLR : 510-2a www.education.gouv.fr/ Mise en œuvre de la loi n° 2008-790 du 20 août 2008 créant un droit d'accueil au profit des élèves des écoles maternelles et élémentaires Circulaire n° 2008-111 du 26 août 2008 B.O. n° 33 du 4 septembre 2008 / RLR : 510-0 www.education.gouv.fr/ Mise en œuvre des accords sectoriels sur l’utilisation des œuvres protégées à des fins d’enseignement et de recherche Note du 23 janvier 2007 Encart au B.O. n° 5 du 1er février 2007 / RLR : 180-1 www.education.gouv.fr/ Organisation administrative et financière des établissements d’enseignement dont la responsabilité et la charge incombent entièrement à l’État Décret n° 2005-1321 du 25 octobre 2005 B.O. n° 41 du 10 novembre 2005 / RLR : 520-0 www.education.gouv.fr/ Mise en œuvre dans les écoles du contrat du 20 mai 2005 sur la reproduction par reprographie d’œuvres protégées Circulaire n° 2005-164 du 19 octobre 2005 B.O. n° 39 du 27 octobre 2005 / RLR : 180-1 www.education.gouv.fr/ Mise en œuvre par les établissements d’enseignement secondaire publics et privés sous contrat du protocole d’accord du 17 mars 2004 sur la reproduction par reprographie d’œuvres protégées  Circulaire n° 2004-055 du 25 mars 2004 B.O. n° 15 du 8 avril 2004 / RLR : 180-1 www.education.gouv.fr/ Élections Modalités d'élection des représentants des lycéens au CSE Arrêté du 3 mars 2009 B.O. n° 10 du 5 mars 2009 Arrêté du 15 octobre 2008 B.O. n° 44 du 20 novembre 2008 / RLR : 121-0 www.education.gouv.fr/ Élection des délégués pour la vie lycéenne à la rentrée scolaire 2008-2009 Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne Circulaires n° 2008-113 et n° 2008-114 du 29 août 2008 B.O. n° 33 du 4 septembre 2008 / RLR : 521-1 www.education.gouv.fr/ Élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des EPLE - année 2008-2009 Note de service n° 2008-101 du 25 juillet 2008 B.O. n° 31 du 31 juillet 2008 / RLR : 511-7 ; 521-1 www.education.gouv.fr/ Élections des représentants des parents d’élèves et des élèves dans les EPLE Décret n° 2004-563 du 17 juin 2004 Élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école Arrêté du 17 juin 2004 Modalités d’élection des représentants des parents d’élèves au conseil d’école Modalités de désignation des membres du conseil d’administration des EPLE Circulaires n° 2004-115 et n° 2004-114 du 15 juillet 2004 Encart au B.O. n° 29 du 22 juillet 2004 / RLR : 520-0 ; 511-7 ; 521-1 www.education.gouv.fr/ Élections au conseil d'école et au conseil d'administration des EPLE (PDF, 210 ko) Arrêté du 9 juin 2000 Circulaire n° 2000-082 du 9 juin 2000 Circulaires du 30 août 1985 et n° 2000-083 du 9 juin 2000 Encart au B.O. n° 23 du 15 juin 2000 / RLR : 511-7 ; 521-1 ftp://trf.education.gouv.fr/ Loi relative à la solidarité / Nouvelle loi d'orientation Journée de solidarité pour les personnels relevant du ministre de l’éducation nationale Arrêté du 4 novembre 2005 Note de service n° 2005-182 du 7 novembre 2005 B.O. n° 43 du 24 novembre 2005 / RLR : 610-7a www.education.gouv.fr/ Loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école Circulaire n° 2005-156 du 30 septembre 2005 B.O. n° 36 du 6 octobre 2005 Loi n° 2005-380 du 23 avril 2005 Encart au B.O. n° 18 du 5 mai 2005 / RLR : 190-1 à 190-9 ; 520-0 www.education.gouv.fr/ Voie professionnelle Mise en œuvre de la rénovation de la voie professionnelle à la rentrée 2009 Circulaire n° 2009-028 du 18 février 2009 B.O. spécial n° 2 du 19 février 2009 / RLR: 523-0 www.education.gouv.fr/ Éducation artistique Les dimensions artistique et culturelle des projets d’école et d’établissement Circulaire n° 2007-022 du 22 janvier 2007 B.O. n° 5 du 1er février 2007 / RLR : 514-7 ; 520-0 www.education.gouv.fr/ Langues vivantes, programmes d'échanges Affectation des assistants de langues vivantes étrangères dans les écoles et les établissements du second degré Circulaire n° 2008-172 du 17 décembre 2008 B.O. n° 1 du 1er janvier 2009 / RLR : 514-6 ; 525-4 www.education.gouv.fr/ Programme de mobilité franco-suédois. Programme « Éducation européenne - Une année en France » Note de service n° 2008-143 du 23 octobre 2008 B.O. n° 42 du 6 novembre 2008 / RLR : 557-0 www.education.gouv.fr/ Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées Décret n° 2006-1193 du 28 septembre 2006 B.O. n° 38 du 19 octobre 2006 Erratum B.O. n° 39 du 26 octobre 2006 Sections internationales de lycée Arrêté du 1er octobre 2008 B.O. n° 40 du 23 octobre 2008 Arrêté du 28 septembre 2006 B.O. n° 38 du 19 octobre 2006 Sections internationales de collège Arrêté du 28 septembre 2006 B.O. n° 38 du 19 octobre 2006 / RLR : 501-0 ; 520-9b ; 544-0a www.education.gouv.fr/ Rénovation de l'enseignement des langues vivantes étrangères Circulaire n° 2006-093 du 31 mai 2006 B.O. n° 23 du 8 juin 2006 / RLR 514-6 ; 525-4 www.education.gouv.fr/ Organisation de l’enseignement des langues vivantes étrangères dans l’enseignement scolaire, réglementation applicable à certains diplômes nationaux et commission académique sur l’enseignement des langues vivantes étrangères Décret n° 2005-1011 du 22 août 2005 Encart au B.O. n° 31 du 1er septembre 2005 / RLR : 514-6 ; 525-4 www.education.gouv.fr/ Écoles, collèges et lycées « langues régionales » Académies dans lesquelles est créé un conseil académique des langues régionales Arrêté du 19 avril 2002 Encart au B.O. n° 19 du 9 mai 2002 Création d'un conseil académique des langues régionales Décret n° 2001-733 du 31 juillet 2001 Encart au B.O. n° 33 du 13 septembre 2001 / RLR : 142-5 www.education.gouv.fr/ Internet pour tous Ouverture d’Espaces NetPublic dans les établissements scolaires Circulaire n° 2004-214 du 26 novembre 2004 B.O. n° 45 du 9 décembre 2004 / RLR : 559-0 www.education.gouv.fr/ Usage de l’Internet dans le cadre pédagogique et protection des mineurs Circulaire n° 2004-035 du 18 février 2004 B.O. n° 9 du 26 février 2004 / RLR : 506-0 www.education.gouv.fr/ Réussite scolaire Développement des « internats d'excellence » et des plans académiques de l'internat  Circulaire n° 2009-073 du 28 mai 2009 Fermeture des collèges dégradés  Circulaire n° 2009-074 du 5 mai 2009 B.O. n° 24 du 11 juin 2009 / RLR : 506-3 www.education.gouv.fr/ Organisation du temps d’enseignement scolaire et de l’aide personnalisée dans le premier degré Circulaire n° 2008-082 du 5 juin 2008 B.O. n° 25 du 19 juin 2008 / RLR : 514-3 www.education.gouv.fr/ Dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée dans 200 établissements Circulaire n° 2008-075 du 5 juin 2008 Stages d’été 2008 dans les 200 établissements inscrits dans le dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée Circulaire n° 2008-074 du 5 juin 2008 B.O. n° 24 du 12 juin 2008 / RLR : 520-1 www.education.gouv.fr/ Éducation prioritaire : des objectifs et des méthodes pour lutter contre la fracture scolaire et élaborer les contrats de réussite scolaire Circulaire n° 2003-133 du 1er septembre 2003 B.O. n° 33 du 11 septembre 2003 / RLR : 510-1 www.education.gouv.fr/ Orientation active Orientation des futurs bacheliers vers l'enseignement supérieur en vue de la rentrée 2009 Circulaire n° 2009-1002 du 26 janvier 2009 B.O. n° 6 du 5 février 2009 / RLR : 523-0 www.education.gouv.fr/ Information des élèves de troisième et de leurs familles Note de service n° 2009-018 du 23 janvier 2009 B.O. n° 5 du 29 janvier 2009 / RLR : 520-3 ; 523-0 www.education.gouv.fr/ Reconquête du mois de juin : orientation et affectation des élèves et calendrier des examens (diplôme national du brevet, baccalauréats et brevets de technicien) pour l'année 2009 Note de service n° 2009-010 du 13 janvier 2009 B.O. n° 3 du 15 janvier 2009 / RLR : 523-0 ; 541-1a ; 544-0a ; 544-1 www.education.gouv.fr/ Convention type pour les élèves de lycée professionnel Note de service n° 2008-176 du 24 décembre 2008 B.O. n° 2 du 8 janvier 2009 / RLR : 543-0a www.education.gouv.fr/ Parcours de découverte des métiers et des formations Circulaire n° 2008-092 du 11 juillet 2008 B.O. n° 29 du 17 juillet 2008 / RLR : 523-0 www.education.gouv.fr/ Orientation des futurs bacheliers vers l’enseignement supérieur en vue de la rentrée 2008 : modalités spécifiques aux lycées Circulaire n° 2008-013 du 22 janvier 2008 B.O. n° 5 du 31 janvier 2008 / RLR : 523-0c www.education.gouv.fr/ Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans Décret n° 2003-812 du 26 août 2003 Circulaire n° 2003-134 du 8 septembre 2003 B.O. n° 34 du 18 septembre 2003 / RLR : 523-3a www.education.gouv.fr/ Engagement des jeunes Mise en œuvre de la politique ministérielle de soutien à l’engagement des jeunes pour l’année scolaire 2003-2004 Note de service n° 2003-216 du 8 décembre 2003 Encart au B.O. n° 47 du 18 décembre 2003 L'engagement des jeunes Note de service n° 2002-259 du 20 novembre 2002 B.O. n° 44 du 28 novembre 2002 / RLR : 554-2 www.education.gouv.fr/ Santé des élèves Plan ministériel de prévention et de lutte « pandémie grippale » Circulaire n° 2008-162 du 10 décembre 2008 B.O. HS n° 47 du 18 décembre 2008 / RLR : 100-8 ; 505-7 www.education.gouv.fr/ Interdiction de la consommation des boissons énergisantes dans les établissements scolaires Circulaire n° 2008-090 du 11 juillet 2008 B.O. n° 31 du 31 juillet 2008 / RLR : 505-9 www.education.gouv.fr/ Poids des cartables  Circulaire n° 2008-002 du 11 janvier 2008 Encart au B.O. n° 3 du 17 janvier 2008 / RLR : 505-7 www.education.gouv.fr/ Suspension de l’obligation vaccinale BCG chez les enfants et les adolescents Circulaire n° 2007-153 du 8 octobre 2007 B.O. n° 37 du 18 octobre 2007 / RLR : 505-6 www.education.gouv.fr/ Interdiction de fumer pour les personnels et les élèves dans les établissements d’enseignement et de formation Circulaire n° 2006-196 du 29 novembre 2006 Installation des distributeurs automatiques de préservatifs dans les lycées d’enseignement général et technologique et les lycées professionnels Circulaire n° 2006-204 du 11 décembre 2006 B.O. n° 46 du 14 décembre 2006 / RLR : 505-0 ; 505-7 www.education.gouv.fr/ Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) Circulaire n° 2006-197 du 30 novembre 2006 B.O. n° 45 du 7 décembre 2006 / RLR : 552-4 ; 505-7 www.education.gouv.fr/ Conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif Décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 B.O. n° 43 du 23 novembre 2006 / RLR : 420-3 ; 505-0 ; 610-8 www.education.gouv.fr/ La santé des élèves : programme quinquennal de prévention et d'éducation Circulaire n° 2003-210 du 1er décembre 2003 Encart au B.O. n° 46 du 11 décembre 2003 / RLR : 505-7 www.education.gouv.fr/ Aide aux familles Fournitures scolaires Circulaire n° 2009-033 du 23 février 2009 B.O. n° 9 du 26 février 2009 / RLR : 510-3 ; 572-0 www.education.gouv.fr/ Mise en place de l’accompagnement éducatif à compter de la rentrée 2008 dans les écoles élémentaires de l’éducation prioritaire Circulaire n° 2008-081 du 5 juin 2008 Généralisation de l’accompagnement éducatif à compter de la rentrée 2008 à tous les collèges Circulaire n° 2008-080 du 5 juin 2008 Encart au B.O. n° 25 du 19 juin 2008 / RLR : 510-0 ; 520-3 www.education.gouv.fr/ Parcours scolaire des élèves intellectuellement précoces ou manifestant des aptitudes particulières à l’école et au collège Circulaire n° 2007-158 du 17 octobre 2007 B.O. n° 38 du 25 octobre 2007 / RLR : 501-9b www.education.gouv.fr/ Charte École ouverte Circulaire n° 2003-008 du 23 janvier 2003 B.O. n° 5 du 30 janvier 2003 / RLR : 554-7 www.education.gouv.fr/

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