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Pour toute question d'organisation spécifique d'un champ disciplinaire ou d'une discipline de l'enseignement général, technologique ou professionnel, reportez-vous à notre rubrique Programmes et accompagnements.
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Tous niveaux
Histoire des arts
Organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège et au lycée (à compter de la rentrée 2008 pour l’école primaire et de la rentrée 2009 pour le collège et le lycée)
Arrêté du 11 juillet 2008
Encart au B.O. n° 32 du 28 août 2008 / RLR : 501-6 ; 514-4 ; 520-0
www.education.gouv.fr/
Langues vivantes étrangères
Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées
Décret n° 2006-1193 du 28 septembre 2006
B.O. n° 38 du 19 octobre 2006 / RLR : 501-0
Erratum
B.O. n° 39 du 26 octobre 2006
www.education.gouv.fr/
Rénovation de l’enseignement des langues vivantes étrangères
Circulaire n° 2006-093 du 31 mai 2006
B.O. n° 23 du 8 juin 2006 / RLR 514-6 ; 525-4
www.education.gouv.fr/
Organisation de l’enseignement des langues vivantes étrangères dans l’enseignement scolaire, réglementation applicable à certains diplômes nationaux et commission académique sur l’enseignement des langues vivantes étrangères
Décret n° 2005-1011 du 22 août 2005
Encart au B.O. n° 31 du 1er septembre 2005 / RLR : 514-6 ; 525-4
www.education.gouv.fr/
Éducation à l'environnement pour un développement durable
Seconde phase de généralisation de l’éducation au développement durable (EDD)
Circulaire n° 2007-077 du 29 mars 2007
B.O. n° 14 du 5 avril 2007 / RLR : 525-0
www.education.gouv.fr/
Généralisation d'une éducation à l'environnement pour un développement durable (EEDD) - rentrée 2004
Circulaire n° 2004-110 du 8 juillet 2004
B.O. n° 28 du 15 juillet 2004 / RLR : 525-0
www.education.gouv.fr/
Sécurité routière
Formation à la conduite et à la sécurité routière
Décret n° 2002-675 du 30 avril 2002
Mise en œuvre d'une attestation de première éducation à la route dans les écoles maternelles et élémentaires
Circulaire n° 2002-229 du 25 octobre 2002
Préparation, mise en œuvre et validation sociale des attestations scolaires de sécurité routière
Note de service n° 2002-230 du 25 octobre 2002
Encart au B.O. n° 40 du 31 octobre 2002 / RLR : 553-1
www.education.gouv.fr/
Éducation à la citoyenneté
Éducation à la citoyenneté dans l'enseignement primaire et l'enseignement secondaire (PDF, 17 ko)
Circulaire n° 98-140 du 7 juillet 1998
B.O. n° 29 du 16 juillet 1998 / RLR : 525-2d - 514-5
École
Horaires des écoles maternelles et élémentaires
Arrêté du 9 juin 2008
B.O. hors série n° 3 du 19 juin 2008 / RLR : 514-4
www.education.gouv.fr/
Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
Décret n° 2008-463 du 15 mai 2008
Organisation du temps d’enseignement scolaire et de l’aide personnalisée dans le premier degré
Circulaire n° 2008-082 du 5 juin 2008
Horaires des écoles maternelles et élémentaires (abrogation)
Arrêté du 16 mai 2008
B.O. n° 25 du 19 juin 2008 / RLR : 514-4 ; 514-3
www.education.gouv.fr/
École / Collège
Classes à horaires aménagés
Classes à horaires aménagés danse dans les écoles élémentaires et les collèges
Circulaire n° 2007-020 du 18 janvier 2007
B.O. n° 4 du 25 janvier 2007 / RLR : 523-4
www.education.gouv.fr/
Classes à horaires aménagés pour les enseignements artistiques renforcés destinés aux élèves des écoles et des collèges
Arrêté du 31 juillet 2002
Classes à horaires aménagés musicales dans les écoles élémentaires et les collèges
Circulaire n° 2002-165 du 2 août 2002
B.O. n° 31 du 29 août 2002 / RLR : 514-0 ; 523-4
Contrats éducatifs locaux
Les contrats éducatifs locaux (PDF, 56 ko)
Circulaire n° 2000-208 du 22 novembre 2000
B.O. n° 43 du 30 novembre 2000 / RLR : 514-3 ; 524-0
Aménagement des temps et des activités de l'enfant : mise en place du contrat éducatif local et des rythmes périscolaires (PDF, 20 ko)
Circulaire n° 98-144 du 9 juillet 1998
B.O. n° 29 du 16 juillet 1998 / RLR : 514-3 ; 524-0
Éducation à la santé
Orientations pour l'éducation à la santé à l'école et au collège (PDF, 150 ko)
Circulaire n° 98-237 du 24 novembre1998
B.O. n° 45 du 3 décembre 1998 / RLR : 505-0 ; 552-4
Collège
De la sixième à la troisième
Organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et de quatrième)
Arrêté du 6 avril 2006
B.O. n° 18 du 4 mai 2006
www.education.gouv.fr/
Arrêté du 14 janvier 2002 (PDF, 36 ko)
B.O. n° 8 du 21 février 2002 / RLR : 524-0a ; 524-0b
Enseignement de l’option facultative de découverte professionnelle (trois heures hebdomadaires) en classe de troisième
Enseignement du module de découverte professionnelle (six heures hebdomadaires) en classe de troisième
Arrêtés du 14 février 2005
B.O. n° 11 du 17 mars 2005 / RLR : 524-2c
www.education.gouv.fr/
Organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième)
Arrêté du 2 juillet 2004
B.O. n° 28 du 15 juillet 2004 / RLR : 524-0b ; 524-3
www.education.gouv.fr/
Organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège
Arrêté du 14 janvier 2002 (PDF, 32 ko)
B.O. n° 8 du 21 février 2002
Arrêté du 30 novembre 2001 (PDF, 38 ko)
B.O. n° 1 du 3 janvier 2002 / RLR : 524-0a
Enseignement adapté
Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
Circulaire n° 2009-060 du 24 avril 2009
B.O. n° 18 du 30 avril 2009 / RLR : 516-5
www.education.gouv.fr/
Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (EGPA)
Circulaire n° 2006-139 du 29 août 2006
B.O. n° 32 du 7 septembre 2006 / RLR : 516-5
Rectificatif
B.O. n° 37 du 12 octobre 2006
www.education.gouv.fr/
Lycée
De la seconde à la terminale
Mise en œuvre de la rénovation de la voie professionnelle à la rentrée 2009
Circulaire n° 2009-028 du 18 février 2009
Organisation de la voie professionnelle et modification du code de l'éducation (partie réglementaire)
Baccalauréat professionnel et modification du code de l'éducation (partie réglementaire)
Décrets n° 2009-148 et n° 2009-145 du 10 février 2009
Voies d'orientation
Enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel
Arrêtés du 10 février 2009
B.O. spécial n° 2 du 19 février 2009 / RLR: 191-3 ; 524-8 ; 523-0
www.education.gouv.fr/
Baccalauréats binationaux et sections internationales (modification de la partie réglementaire du code de l’éducation
Décret n° 2008-1012 du 1er octobre 2008
B.O. n° 40 du 23 octobre 2008 / RLR : 191-3 ; 191-4
www.education.gouv.fr/
Sections internationales des lycées
Arrêté du 1er octobre 2008
B.O. n° 40 du 23 octobre 2008
Arrêté du 28 septembre 2006
B.O. n° 38 du 19 octobre 2006 / RLR : 520-9b ; 544-0a
www.education.gouv.fr/
Horaires et programmes des classes préparant au baccalauréat technologique « Techniques de la musique et de la danse »
Arrêté du 4 décembre 2007
B.O. n° 7 du 14 février 2008 / RLR : 524-0d
www.education.gouv.fr/
Organisation et horaires de la classe de seconde des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées d’enseignement général et technologique agricole
Arrêté du 4 décembre 2007
B.O. n° 3 du 17 janvier 2008
Arrêté du 13 mai 2003
B.O. n° 24 du 12 juin 2003 / RLR : 524-0d
www.education.gouv.fr/
Organisation et horaires des enseignements de classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général
Arrêté du 4 décembre 2007
B.O. n° 3 du 17 janvier 2008
Arrêté du 13 mai 2003
B.O. n° 24 du 12 juin 2003
Arrêté du 17 février 2003
B.O. n° 12 du 20 mars 2003
Arrêté du 24 juillet 2002
B.O. n° 33 du 12 septembre 2002 / RLR : 524-0e ; 524-0f
www.education.gouv.fr/
Organisation des classes de première et terminale des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées d’enseignement général et technologique agricole
Voies d’orientation
Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »
Arrêtés du 1er septembre 2006
B.O. n° 36 du 5 octobre 2006 / RLR : 520-1 ; 523-0 ; 524-0e ; 524-0f
www.education.gouv.fr/
Mise en œuvre pédagogique des TPE à compter de l’année scolaire 2005-2006
Note de service n° 2005-166 du 20 octobre 2005
B.O. n° 39 du 27 octobre 2005 / RLR : 520-1
www.education.gouv.fr/
Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
Arrêté du 9 décembre 2004
Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série sciences et technologies de la gestion
Arrêté du 14 décembre 2004
B.O. n° 2 du 13 janvier 2005 / RLR : 524-0e
www.education.gouv.fr/
Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries SMS, STI, STL, STT
Arrêté du 12 mars 2004
B.O. n° 15 du 8 avril 2004 / RLR : 544-0e ; 544-0f
www.education.gouv.fr/
Organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées d’enseignement général et technologique agricole
Voies d’orientation
Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la gestion (STG) »
Arrêtés du 14 janvier 2004
B.O. n° 7 du 12 février 2004 / RLR : 520-1 ; 523-0 ; 524-0e ; 524-0f
www.education.gouv.fr/
Organisation et horaires de la classe de seconde des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées d’enseignement général et technologique agricole
Arrêté du 13 mai 2003
B.O. n° 24 du 12 juin 2003 / RLR : 524-0d
www.education.gouv.fr/
Programmes scolaires applicables dans les lycées généraux et technologiques - rentrée 2002-2003
Note de service n° 2002-258 du 22 novembre 2002
B.O. n° 44 du 28 novembre 2002 / RLR : 524-5 à 524-7 ; 524-9
www.education.gouv.fr/
Organisation et horaires d'enseignement dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux baccalauréats professionnels
Arrêté du 17 juillet 2001
B.O. n° 33 du 13 septembre 2001 / RLR : 524-0g
Enseignement adapté
Autorisation de passer les épreuves du CAP en forme progressive
Arrêté du 29 juillet 2003
B.O. n° 32 du 4 septembre 2003 / RLR : 545-0a
www.education.gouv.fr/
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