|
|
|
|
|
|
Risques majeurs
Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs (PDF, 454 ko)
Circulaire n° 2002-119 du 29 mai 2002
B.O. hors-série n° 3 du 30 mai 2002 / RLR : 553-0
Lutte contre les sectes
Dispositif de lutte contre les sectes mis en place au sein de l'Éducation nationale (PDF, 41 ko)
Circulaire n° 2002-120 du 29 mai 2002
B.O. n° 23 du 6 juin 2002 / RLR : 506-0
Filtrage de l'Internet
Usage de l’Internet dans le cadre pédagogique et protection des mineurs
Circulaire n° 2004-035 du 18 février 2004
B.O. n° 9 du 26 février 2004 / RLR : 506-0
www.education.gouv.fr/
Sécurité de l’école
Tous niveaux
Prévention et lutte contre la violence en milieu scolaire
Circulaire n° 2006-125 du 16 août 2006
B.O. n° 31 du 31 août 2006 / RLR : 552-4
www.education.gouv.fr/
Mesures visant à prévenir, signaler les actes à caractère raciste ou antisémite en milieu scolaire et sanctionner les infractions
Circulaire n° 2004-163 du 13 septembre 2004
B.O. n° 37 du 14 octobre 2004 / RLR : 552-4
www.education.gouv.fr/
Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public
Arrêté du 13 janvier 2004
B.O. n° 16 du 22 avril 2004 / RLR : 171-4f
www.education.gouv.fr/
Mesures de prévention et de lutte contre les actes de violence à l'école et aux abords des établissements scolaires en Ile-de-France (PDF, 51 ko)
Circulaire n° 2001-165 du 23 août 2001
B.O. n° 32 du 6 septembre 2001 / RLR : 552-4
Convention Éducation nationale - INAVEM sur l'aide aux victimes : mise en place d'un dispositif de prise en charge et de suivi des victimes de violence au sein du système scolaire
Circulaire n° 99-034 du 9 mars 1999
Encart au B.O. n° 12 du 25 mars 1999 / RLR : 552-4
www.education.gouv.fr/
Lutte contre la violence en milieu scolaire et renforcement des partenariats (PDF, 150 ko)
Circulaire 98-194 du 2 octobre 1998
B.O. hors-série n°11 du 15 octobre 1998 / RLR : 552-4
Collège / Lycée
Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)
Circulaire n° 2006-197 du 30 novembre 2006
B.O. n° 45 du 7 décembre 2006 / RLR : 552-4 ; 505-7
www.education.gouv.fr/
Amélioration de la sécurité des établissements scolaires (PDF, 38 ko)
Protocole du 23 avril 2002
B.O. n° 18 du 2 mai 2002 / RLR : 552-4
Santé des élèves
Tous niveaux
Plan ministériel de prévention et de lutte « pandémie grippale »
Circulaire n° 2008-162 du 10 décembre 2008
B.O. HS n° 47 du 18 décembre 2008 / RLR : 100-8 ; 505-7
www.education.gouv.fr/
Recommandations à l’intention des personnels, des enseignants, des étudiants et des élèves de l’enseignement public et privé sous contrat d’association
Circulaire n° 2008-021 du 8 janvier 2008
B.O. n° 8 du 21 février 2008 / RLR : 100-8 ; 505-7
www.education.gouv.fr/
Poids des cartables
Circulaire n° 2008-002 du 11 janvier 2008
Encart au B.O. n° 3 du 17 janvier 2008 / RLR : 505-7
www.education.gouv.fr/
Suspension de l’obligation vaccinale BCG chez les enfants et les adolescents
Circulaire n° 2007-153 du 8 octobre 2007
B.O. n° 37 du 18 octobre 2007 / RLR : 505-6
www.education.gouv.fr/
Interdiction de fumer pour les personnels et les élèves dans les établissements d’enseignement et de formation
Circulaire n° 2006-196 du 29 novembre 2006
B.O. n° 46 du 14 décembre 2006 / RLR : 505-0
www.education.gouv.fr/
Conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif
Décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006
B.O. n° 43 du 23 novembre 2006 / RLR : 420-3 ; 505-0 ; 610-8
www.education.gouv.fr/
Journée mondiale « sans tabac » du 31 mai 2006
Circulaire n° 2006-080 du 11 mai 2006
B.O. n° 20 du 18 mai 2006 / RLR : 554-9
www.education.gouv.fr/
Convention entre le MENESR et l’Union française pour la santé bucco-dentaire (UFSBD)
Convention du 21 décembre 2005
B.O. n° 7 du 16 février 2006 / RLR : 505-0
www.education.gouv.fr/
La santé des élèves : programme quinquennal de prévention et d'éducation
Circulaire n° 2003-210 du 1er décembre 2003
Encart au B.O. n° 46 du 11 décembre 2003 / RLR : 505-7
www.education.gouv.fr/
Journée nationale des droits de l'enfant : 20 novembre 2003
Circulaire n° 2003-201 du 7 novembre 2003
B.O. n° 42 du 13 novembre 2003 / RLR : 554-9
www.education.gouv.fr/
L'éducation à la sexualité dans les écoles, les collèges et les lycées
Circulaire n° 2003-027 du 17 février 2003
B.O. n° 9 du 27 février 2003 / RLR : 505-7
www.education.gouv.fr/
Politique de santé en faveur des élèves (PDF, 51 ko)
Circulaire n° 2002-098 du 25 avril 2002
B.O. n° 18 du 2 mai 2002 / RLR : 505-7
Convention entre le ministère de l'Éducation nationale et l'Association nationale pour l'amélioration de la vue (ASNAV) (PDF, 31 ko)
Convention du 19 avril 2002
B.O. n° 23 du 6 juin 2002 / RLR : RLR : 505-2d
La sécurité des aliments : les bons gestes (PDF, 38 ko)
Circulaire n° 2002-004 du 3 janvier 2002
B.O. n° 2 du 10 janvier 2002 / RLR : 505-9
Création d'un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé « MEDSI » (PDF, 60 ko)
Arrêté du 10 septembre 2001
B.O. n° 38 du 18 octobre 2001 / RLR : 505-4
Composition des repas servis en restauration scolaire et sécurité des aliments
Rectificatif du 27 juillet 2001
Rectificatif au B.O. spécial n° 9 du 28 juin 2001
B.O. n° 31 du 30 août 2001 / RLR : 505-9
Circulaire n° 2001-118 du 25 juin 2001
B.O. spécial n° 9 du 28 juin 2001 / RLR : 505-9
www.education.gouv.fr/
Lutte contre les violences sexuelles (PDF, 25 ko)
Circulaire n° 2001-044 du 15 mars 2001
B.O. n° 12 du 22 mars 2001 / RLR : 552-4
Orientations générales pour la politique de santé en faveur des élèves (PDF, 36 ko)
Circulaire n° 2001-012 du 12 janvier 2001
B.O. spécial n° 1 du 25 janvier 2001 / RLR : 505-7
Prévention des conduites à risque et comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (PDF, 27 ko)
Circulaire n° 98-108 du 1er juillet 1998
B.O. n° 28 du 9 juillet 1998 / RLR : 552-4
École
Mise en place d'un dispositif de partenariat visant à améliorer le suivi et le recours aux soins des enfants repérés comme porteurs de problèmes de santé au cours de la visite médicale obligatoire effectuée au cours de la 6ème année de l'enfant (PDF, 39 ko)
Circulaire n° 2002-099 du 25 avril 2002
B.O. n°19 du 9 mai 2002 / RLR : 505-4
Collège / Lycée
Journée mondiale de lutte contre le Sida : 1er décembre 2008
Circulaire n° 2008-153 du 14 novembre 2008
B.O. n° 44 du 20 novembre 2008 / RLR : 505-7
www.education.gouv.fr/
Interdiction de la consommation des boissons énergisantes dans les établissements scolaires
Circulaire n° 2008-090 du 11 juillet 2008
B.O. n° 31 du 31 juillet 2008 / RLR : 505-9
www.education.gouv.fr/
Installation des distributeurs automatiques de préservatifs dans les lycées d’enseignement général et technologique et les lycées professionnels
Circulaire n° 2006-204 du 11 décembre 2006
B.O. n° 46 du 14 décembre 2006 / RLR : 505-0
www.education.gouv.fr/
Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)
Circulaire n° 2006-197 du 30 novembre 2006
B.O. n° 45 du 7 décembre 2006 / RLR : 552-4 ; 505-7
www.education.gouv.fr/
Application de la loi n° 2000-1209 du 13 décembre 2000 relative à la contraception d'urgence (PDF, 27 ko)
Décret n° 2001-258 du 27 mars 2001
B.O. n° 15 du 12 avril 2001 / RLR : 505-4
Mise en place de la contraception d'urgence dans les EPLE (PDF, 50 ko)
Circulaire n° 2000-147 du 21 septembre 2000
B.O. n° 34 du 28 septembre 2000 / RLR : 505-4
|
|
|
|
|
