Organisation générale des établissements
Sport scolaire et vie associative 
 

 

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Sport scolaire et vie associative

Adaptation et intégration scolaire

Protection du milieu scolaire

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Tous niveaux
Partenariats au service de l'éducation nationale dans le domaine du sport
Note de service n° 2009-042 du 19 mars 2009
B.O. n° 14 du 2 avril 2009 / RLR : 936-2
www.education.gouv.fr/

Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré
Circulaire n° 2004-173 du 15 octobre 2004
B.O. n° 39 du 28 octobre 2004 / RLR : 934-0
Circulaire n° 2004-139 du 13 juillet 2004
Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire
Circulaire n° 2004-138 du 13 juillet 2004
B.O. n° 32 du 9 septembre 2004 / RLR : 934-0 ; 560-1 ; 930-3
www.education.gouv.fr/

Le sport scolaire à l'école, au collège et au lycée (PDF, 41 ko)
Circulaire n° 2002-130 du 25 avril 2002
B.O. n° 25 du 20 juin 2002 / RLR : 936-0 ; 931-0

École
Convention entre le MENESR et l’Union sportive de l’enseignement du premier degré (USEP)
Convention du 27 juin 2006
B.O. n° 37 du 12 octobre 2006 / RLR : 936-2
www.education.gouv.fr/

Approbation des statuts de l’Union sportive de l’enseignement du premier degré
Décret du 12 septembre 2003
B.O. n° 36 du 2 octobre 2003 / RLR : 936-2
www.education.gouv.fr/

Collège / Lycée
Examen et suivi médical des élèves des sections sportives scolaires
Circulaire n° 2003-062 du 24 avril 2003
B.O. n° 22 du 29 mai 2003 / RLR : 932-3
www.education.gouv.fr/

Charte des sections sportives scolaires (PDF, 42 ko)
Charte du 13 juin 2002
B.O. n° 25 du 20 juin 2002 / RLR : 923-3

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